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[matt.c AT pouldon.net]

newsletters AT adresse-email.fr écrivait :
>
> Selon moi (et j'insiste bien sur le fait qu'il s'agit là de mon avis
> personnel), tout ce qu'utlise ou publie une société n'a pas forcément
> vocation commerciale.
>
> Par exemple, je comptais intégrer des articles sous CC dans une newsletter
> à
> destination de mes clients. Je comptais intégrer ces articles, non pas
> pour
> "vendre" ma newsletter (ce qui est, encore une fois, selon moi, le sens
> d'une "utilisation commerciale"), mais parcequ'ils me paraissent
> particulièrement justes dans leurs observations et pourraient intéresser
> mes
> clients.

Pourquoi publiez-vous votre newsletter, si ce n'est pour fidéliser
vos clients en leur offrant des informations qui les intéressent ?
et donc, à terme, engranger des revenus commerciaux qui n'auraient
pas été les mêmes que si vous n'aviez pas publié la newsletter ?
Ça me semble donc relever du domaine de l'"utilisation commerciale",
mais j'ignore s'il existe une jurisprudence établie en la matière.
Matt