Creative Commons France

[Dominique Godon <dominique.godon AT tiscali.fr>]

Romain d'Alverny wrote:

Justement, non. Parce que "commerce", ça peut aussi bien signifier "discuter avec Mme Michu", "troquer ma chemise contre son pantalon", et "échanger de l'argent contre cette chaise".

oui, mais n'y-a-t-il pas un cadre dans lequel ce terme doit s'entendre? on peut donc exclure les significations que vous évoquez, non?

 - faire du blé, cela ne signifie pas forcément faire du bénéfice ;

 - or de nombreuses personnes entendent, sous le terme "utilisation commerciale", "engranger de l'argent de façon à faire des bénéfices", alors que ce n'est parfois qu'un moyen de subvenir aux seuls frais de communication (faire payer le prix du support CD gravé, par exemple) ;

 - d'autres entendent par "commercial" le seul fait de faire transiter de l'argent ; ce qui est hypocrite, car ce n'est pas parce qu'il n'y a plus d'argent en jeu qu'il n'y a plus d'échange de valeur : le bien en lui-même, la qualité de la relation entre l'offrant et le receveur, la réputation, et tant d'autres choses entre en ligne de compte ; c'est donc bien du commerce, bien qu'il ne concerne pas la monnaie trébuchante.

Il serait alors plus clair de prohiber :

 - soit la manipulation d'argent ; cela exclue nécessairement (à cause des revenus indirects) les sociétés ; et c'est de toutes façons hypocrite, car il y a toujours échange et manipulation de valeur ;

 - soit le lucre tout court. Et cela permet de s'affranchir des excès des intermédiaires (pas d'utilisation exagérée de l'échange monétaire) tout en assurant la diffusion la plus large de l'oeuvre (qui est, je le rappelle, un des objectifs principaux).

On ne peux pas décliner tout cela dans le texte de la licence. je crois que le terme et le cadre dans lequel il s'inscrit sont largement suffisants.

Dans la mesure où le consentement de l'auteur original prévaut à la licence (ie, l'auteur peut me permettre de faire quelque chose que la licence en elle-même n'autorise pas), c'est une sorte de contournement : je ne passe pas par la licence, je vais directement voir l'auteur.

dans le droit d'auteur français, l'auteur jouit de toutes prérogatives sur son oeuvre. Donc il ne contourne rien du tout, c'est son oeuvre, il fait ce qu'il veut avec.

J'aurais bien envie de dire oui, puisque ce terme est source de confusion un peu partout.

J'aurais tendance à dire que le choix n'est pas de mise. Je résume: il y a un cadre, le droit d'auteur, et les utilisations pouvant être faite des oeuvres. Bien. Il fallait un terme pour décrire les rapports, dans ce cadre, basés sur, ou générant de l'argent. Je trouve pour ma part le terme de "commercial" plutôt adapté à l'un, aux autres, et à notre juridiction en général.  
la remarque de matt:

Pourquoi publiez-vous votre newsletter, si ce n'est pour fidéliser
vos clients en leur offrant des informations qui les intéressent ?
et donc, à terme, engranger des revenus commerciaux qui n'auraient
pas été les mêmes que si vous n'aviez pas publié la newsletter ?
  

est pour moi la remarque d'un auteur, qui ne souhaiterait pas à priori, que son ou ses oeuvres soient utilisées dans ce cadre.

Apporter une réponse claire à cette question me parait vital pour l'existence même de ces licences.

je ré-itère, mais c'est tellement vrai: connaissez-vous le travail du label magnatune.com? si non, je ne saurais trop vous suggérer d'en prendre connaissance, voire même de poser des questions d'ordres pratiques à J.Buckman, qui ne manquera pas de vous répondre, j'en suis sur :)


cordialement

@+

-- 
Dominique Godon
dominique AT godon.org

--
La route est longue mais la voie est libre.