Creative Commons France

[<newsletters AT adresse-email.fr>]

> newsletters AT adresse-email.fr écrivait :
> >
> > Selon moi (et j'insiste bien sur le fait qu'il s'agit là de mon avis
> > personnel), tout ce qu'utlise ou publie une société n'a pas forcément
> > vocation commerciale.
> >
> > Par exemple, je comptais intégrer des articles sous CC dans une
> newsletter
> > à
> > destination de mes clients. Je comptais intégrer ces articles, non pas
> > pour
> > "vendre" ma newsletter (ce qui est, encore une fois, selon moi, le sens
> > d'une "utilisation commerciale"), mais parcequ'ils me paraissent
> > particulièrement justes dans leurs observations et pourraient intéresser
> > mes
> > clients.
>
> Pourquoi publiez-vous votre newsletter, si ce n'est pour fidéliser
> vos clients en leur offrant des informations qui les intéressent ?
> et donc, à terme, engranger des revenus commerciaux qui n'auraient
> pas été les mêmes que si vous n'aviez pas publié la newsletter ?
> Ça me semble donc relever du domaine de l'"utilisation commerciale",
> mais j'ignore s'il existe une jurisprudence établie en la matière.
> Matt

Si je me lève le matin, c'est aussi pour "gagner ma croûte", dois-je en
conclure que je fais une utilisation commerciale de mon radio-réveil ? Cet
exemple est tiré par les cheveux ? Le vôtre tout autant en extrapolant sur
d'hypothétiques intentions.

Si la licence ou la jurisprudence ne définit pas clairement ce terme, on va
droit dans le mur.

Eric Robert