Creative Commons France

[Romain d'Alverny <romain AT ludicre.net>]

Dominique Godon wrote:
> Romain d'Alverny wrote:
>
> > On n'est pas avancés. A moins qu'il s'agisse d'une mauvaise 
> > traduction/transcription, et qu'il faille entendre "lucratif" au lieu 
> > de "commercial". Et ça me semblerait plus précis, et plus cohérent.
>  
> Il me semble pourtant que c'est clair:"à des fins commerciales".

Justement, non. Parce que "commerce", ça peut aussi bien signifier 
"discuter avec Mme Michu", "troquer ma chemise contre son pantalon", et 
"échanger de l'argent contre cette chaise".

> le fait de donner une expression synonyme ne change rien, et "à but lucratif" 
> est bien équivalente à "à des fins commerciales". Enfin, il me semble. 

Non, ce n'est pas synonyme, il y a une nuance. A vouloir simplifier le 
langage au point de faire des synonymes à partir de termes qui n'en sont 
pas, on finit par appauvrir le niveau sémantique et

> On pourrait le dire d'une autre façon, pour répondre à la question initiale:
>
> "Si vous comptez faire du blé, directement ou indirectement,  avec une
> ressource diffusée sous licence nc, vous DEVEZ, d'une manière ou d'une 
> autre, obtenir l'aval de l'auteur. Comme le dit Luc, c'est l'auteur qui 
> décide. point. maintenant, s'il s'agit de lever un débat, de nouveau, 
> autour de la légitimité ou non des licences nc, ou autres,  ...

Mais attention :

 - faire du blé, cela ne signifie pas forcément faire du bénéfice ;

 - or de nombreuses personnes entendent, sous le terme "utilisation 
commerciale", "engranger de l'argent de façon à faire des bénéfices", 
alors que ce n'est parfois qu'un moyen de subvenir aux seuls frais de 
communication (faire payer le prix du support CD gravé, par exemple) ;

 - d'autres entendent par "commercial" le seul fait de faire transiter 
de l'argent ; ce qui est hypocrite, car ce n'est pas parce qu'il n'y a 
plus d'argent en jeu qu'il n'y a plus d'échange de valeur : le bien en 
lui-même, la qualité de la relation entre l'offrant et le receveur, la 
réputation, et tant d'autres choses entre en ligne de compte ; c'est 
donc bien du commerce, bien qu'il ne concerne pas la monnaie trébuchante.

Il serait alors plus clair de prohiber :

 - soit la manipulation d'argent ; cela exclue nécessairement (à cause 
des revenus indirects) les sociétés ; et c'est de toutes façons 
hypocrite, car il y a toujours échange et manipulation de valeur ;

 - soit le lucre tout court. Et cela permet de s'affranchir des excès 
des intermédiaires (pas d'utilisation exagérée de l'échange monétaire) 
tout en assurant la diffusion la plus large de l'oeuvre (qui est, je le 
rappelle, un des objectifs principaux).

> > Autrement dit, la façon la plus simple d'évacuer le problème, c'est de 
> > contourner la licence et d'aller voir directement les auteurs. Pas 
> > top. :/
>
> je ne vois pas en quoi le fait d'obtenir l'autorisation d'un auteur 
> constituerait un contournement de la licence?

Dans la mesure où le consentement de l'auteur original prévaut à la 
licence (ie, l'auteur peut me permettre de faire quelque chose que la 
licence en elle-même n'autorise pas), c'est une sorte de contournement : 
je ne passe pas par la licence, je vais directement voir l'auteur.

> > M'est avis que la meilleure solution consiste à bien définir ce que 
> > l'on entend par commercial (ce qui n'est manifestement pas le cas, 
> > puisque ce terme pose justement énormément de problèmes 
> > d'interprétations), ou bien à laisser tomber ce terme équivoque, et en 
> > choisir un plus précis.
>
> mal choisi dans les versions originales en anglais aussi?

J'aurais bien envie de dire oui, puisque ce terme est source de 
confusion un peu partout.

> petite précision: je ne suis pas juriste, loin de là. Juste un citoyen.

Pareil. :)

Cordialement.

romain.