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[Charles MOUGEL <charles.mougel AT spinodo.com>]

Bonjour,

Je pense que la question pourrait s'écrire également ainsi :
Une société peut-elle utiliser des ressources sous NC, sans les vendre ? 
Si oui, dans quels cas ?

Dans un sens, une société a un but final lucratif, par opposition aux 
associations de type loi de 1901.
Seulement, on sait qu'une association sans but lucratif peut dans 
certains cas, avoir des utilisations dites "commerciales" au sens de 
cette clause.
La distinction ne se fait pas réellement sur l'entité utilisatrice, mais 
surtout sur l'utilisation qu'elle fait de ces ressources.
Dans quel cas limite, une utilisation par une société, peut être 
considéré comme non-commercial ?

La frontière commercial/non-commercial est à mon goût encore très mal 
définie. Et le meilleur moyen de la clarifier reste la demande 
d'autorisation à l'auteur, pour ce qui concerne des cas qui nous 
semblent obscurs.

Car pour résumer, on peut trouver :
- des anti-commerciaux pur, qui n'accepteront pas d'utilisation 
commerciale de leurs oeuvres NC, quoi qu'il arrive ou presque.
- des personnes souhaitant que de possibles revenus liés à leurs oeuvres 
leur profitent.
- des personnes qui accepteront quasiment toute demande d'utilisation 
commerciale future, de manière gratuite. Elles souhaitent seulement se 
garder la possibilité d'interdire certains usages, et suivre ce que l'on 
fait de leur oeuvres dans le cadre commercial.

On trouve ici deux points importants à mes yeux :
- la définition précise de ce qu'est une activité "liée" à une oeuvre.
- la distinction entre les activités créatrices de loisir pur, ou 
potentiellement professionnelles.

La publicité, ou la vente possible de produits, accompagnant une oeuvre 
sur un même site internet...
Différentes formes de "cadeaux commerciaux". Du cadeau "pseudo exclusif" 
associé à une vente, au conseil d'ami du professionnel.


En résumé :
-------------

- demander aux auteurs concerner leur vision des choses, le pourquoi ils 
ont choisi cette mention, me semble le plus simple et naturel.
- une clarification claire et précise étant la meilleure et plus 
difficile des solutions, je repose la question à des personnes plus 
qualifiées : "Comment résoudre les cas limites ? Comment définir cette 
frontière ?"

--- Charles Mougel.


Dominique Godon a écrit :

> newsletters AT adresse-email.fr wrote:
>
> > Bonjour,
> >  
> bonjour
>
> > Nous sommes une société et nous voudrions savoir dans quelle mesure nous
> > pourrions utiliser les licences de type NC.
> > Les ressources sous ces licences nous sont-elles totalement interdite ou la
> > mention "non commerciale" signifie-t-elle simplement que nous n'avons pas le
> > droit de vendre ces ressources ?
> >  
> cette option signifie que vous pouvez utiliser ces ressources dans un 
> cadre commercial si vous avez obtenu l'autorisation du ou des auteurs. 
> Voir le travail d'un magnatune.com <http://www.magnatune.com>, par 
> exemple, qui signe pratiquement une licence commerciale par jour pour 
> un de ses artistes! Typiquement, en vue d'une utilisation commerciale, 
> les gens discutent et se mettent d'accord, puis l'autorisation est 
> accordée; et voilà.
>
> espérant avoir aidé...
>
> cordialement
>
> --
> Dominique Godon
> dominique AT godon.org
>
> --
> La route est longue mais la voie est libre.
>  
>
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