Creative Commons France

[Sylvain ZIMMER <sylvinus AT lynucs.org>]

bonjour,

nous ( jamendo.com ) avons été ammenés à nous poser la même question ...

par exemple pour le wired CD (qui est en non commercial et pour lequel 
nous n'avons rien demandé) : http://www.jamendo.com/?&35

nous avons enlevé toute publicité sur la page destinée au wired CD. par 
conséquent, nous n'avons aucun revenu direct lié à l'écoute ou à la 
consultation du Wired CD (ca nous coûte même de l'argent en bande 
passante mais passons).

Comme je l'expliquais dans un mail précédent (resté sans réponse !!) au 
sujet des termes 'non commerciaux' des licences, nous avons fait ce 
choix pour trois raisons :
1. si aucune société ne diffuse le wired CD, alors il n'y a plus que les 
ONG comme CC qui peuvent le diffuser (et wired...) : ca restreint quand 
même beaucoup et je ne pense pas que ca soit l'esprit de Creative Commons.
2. il y a un certain flou autour de ce terme des licences comme vous le 
remarquez, et si on veut que ca se précise il faut faire des essais !!
3. raisonnement par l'absurde : si on considérait que nous n'avons pas 
le droit de le diffuser, alors pourrait créer une association sans but 
lucratif appellée "jamendo2.com" (qui serait donc habilitée à le 
diffuser), et on hébergerait uniquement ce wired CD (et autres dans le 
même cas) sur jamendo2. oui c'est completement tiré par les cheveux, 
voilà pourquoi on l'a pas fait :)

en espérant que cela aide, nous restons ouverts à tous vos commentaires !

Sylvain
www.jamendo.com


newsletters AT adresse-email.fr wrote:

> bonjour,
>
>     *De la part de* Dominique Godon
>     cette option signifie que vous pouvez utiliser ces ressources dans
>     un cadre commercial si vous avez obtenu l'autorisation du ou des
>     auteurs. Voir le travail d'un magnatune.com
>     <http://www.magnatune.com/>, par exemple, qui signe pratiquement
>     une licence commerciale par jour pour un de ses artistes!
>     Typiquement, en vue d'une utilisation commerciale, les gens
>     discutent et se mettent d'accord, puis l'autorisation est
>     accordée; et voilà.
>      
>     espérant avoir aidé... 
>       
>
> Malheureusement pas vraiment :(
>  
> Selon moi (et j'insiste bien sur le fait qu'il s'agit là de mon avis 
> personnel), tout ce qu'utlise ou publie une société n'a pas forcément 
> vocation commerciale.
>  
> Par exemple, je comptais intégrer des articles sous CC dans une 
> newsletter à destination de mes clients. Je comptais intégrer ces 
> articles, non pas pour "vendre" ma newsletter (ce qui est, encore une 
> fois, selon moi, le sens d'une "utilisation commerciale"), mais 
> parcequ'ils me paraissent particulièrement justes dans leurs 
> observations et pourraient intéresser mes clients. Ces articles n'ont 
> d'ailleurs souvent aucun rapport avec mon activité. C'est simplement 
> maintenant que je me pose cette question, qui jusqu'ici ne faisait 
> aucun doute pour moi.
>  
> Il serait bon que les descriptions, FAQ et autres documents à propos 
> des licences CC, soient particulièrement claires par rapport à ce 
> point, de sorte à éviter des surprises, tant pour l'auteur initial de 
> la ressource que pour les éventuelles entreprises utilisatrices.
>  
> Il me semble d'autre part inopportun de laisser ce point soumis à une 
> éventuelle autorisation directe de l'auteur car:
> - la mention NC n'aurait même plus de raison d'exister.
> - en raison des risques juridiques liés à ce flou, cela aurait pour 
> effet de détourner progressivement le monde professionnel de ces 
> licences (ce qui serait bien dommage).
>  
> Je réitère donc ma question:
> Peut-on considérer qu'une société fait une "utilisation commerciale" 
> d'une ressource, à partir du moment où elle gagne de l'argent 
> directement grâce à cette resource, ou faut-il s'entendre sur une 
> définition plus large du terme "utilisation commerciale" ?
>  
> Apporter une réponse claire à cette question me parait vital pour 
> l'existence même de ces licences.
>  
> cordialement,
> Eric Robert
>  
>  
>  
>  
>  
>  
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>  
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