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[melanie dulong de rosnay <melanie.ddr AT wanadoo.fr>]

Title: Re: [Cc-fr] Droit moral et attribution

> Bonjour,
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> Il me semble que si l'on suit ce chemin, l'article 121-1 stipule aussi le respect de l'oeuvre et dire qu'on autorise la transformation, la modification (même parcellaire) de son oeuvre est contraire à ce même article ? Or, il me semble justement que la spécificité et les avantages des CC tiennent dans la clarification du respect que l'on souhaite voir accorder à son nom, à son oeuvre (à sa qualité pourrait on ajouter d'ailleurs si l'on souhaite une adaptation au droit français ;-) ) et non pas dans la cession de ce droit (il n'est pas cédé, puisque l'auteur mentionne le degré de respect moral et patrimonial qu'il souhaite voir attribuer à son oeuvre). 
> Bref, l'avantage des CC, me semble-t-il, est de pouvoir clarifier les usages des droits que l'on a de ses oeuvres et non pas de les nier ou de les céder... Donc il me semble que déterminer les conditions d'attributions (ou plutôt de respect de ses droits moraux et patrimoniaux) n'est pas synonyme de déni ou de cession de ce droit : bien au contraire.
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> Maintenant, je suis prêt à entendre que je me trompe totalement...
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> C’est exactement l’argumentaire que nous essayons de mettre en place. Les CC ne seraient pas une cession de droits ou une renonciation, mais une autorisation de mise à disposition sous certaines conditions déterminées par les auteurs.
> Un résumé des différentes argumentations contradictoires que l’on pourrait opposer aux CC est en cours de rédaction, les commentaires seront les bienvenus. Pourrions-nous intégrer votre contribution ? (par exemple sous les conditions attribution-pas de modification ?)
> merci,
> Melanie