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Re: [Cc-fr] Creative Commons : Soyons creatifs ensemble

From: Jean-Baptiste Soufron <jbsoufron AT free.fr>
To: Creative Commons in France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
Subject: Re: [Cc-fr] Creative Commons : Soyons creatifs ensemble
Date: Fri, 16 Jan 2004 14:53:52 +0100

On Wed, 14 Jan 2004 13:48:53 +0100
Charles MOUGEL <charles.mougel AT spinodo.com> wrote:

> J'en profites pour poser une autre question :
> Que se passe-t'il si l'on déclare une création sous CC actuellement
> (version anglophones), et que l'on passe ensuite à CC version
> française ? Cela correspondra-t'il a une déclaration sous les 2
> licences ? Avec perte des spécificité de la prochaine version
> française ?

Je crois que le plus simple est de considérer que cela correspondra à un
changement de contrat. Les utilisateurs qui se seront basés sur le
premier contrat seront de bonne foi et ils pourront continuer à faire
comme si de rien n'était, les autres contracteront grâce au 2e contrat.

Une seconde solution est de proposer ensuite les deux contrats en même
temps, au choix de l'utilisateur. Ca règle toutes les questions mais
c'est peut-être un poil mon compliqué. Ceci dit, c'est peut être mieux
pour les non-francophones :)

[Cc-fr] Droit moral et attribution , (continued)
- Re: [Cc-fr] Creative Commons : Soyons creatifs ensemble, LOALLARD, 01/14/2004