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cc-fr - Re: [cc-fr] Fwd: RE : Un concept inverse au Brevet

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Subject: Creative Commons France

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  • From: "B. Jean" <veille.jus AT gmail.com>
  • To: contact AT daxey.net, Creative Commons France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [cc-fr] Fwd: RE : Un concept inverse au Brevet
  • Date: Tue, 18 Sep 2007 10:47:10 +0200

LEFRANC Damien a écrit :
En fait je n'avais pas une idée en particulier, ca viens juste du fait
que j'ai souvent pas mal d'idées (de développement ou autre) et que
j'hésite tout le temps à en parler sur un forum.

A chaque fois je me dit qu'il pourrait être embêtant que quelqu'un en ai
le monopole.

"l'interdiction de breveter une idée? "

J'aime bien l'idée :)

En gros c'est ça, je pense que tout comme les licences pour les oeuvres
copyleft, il devrait tout simplement y avoir un moyen de déposer des
idées en copyleft (je n'aime pas le terme Brevet :s)
Mes les idées sont de libre parcours. Ce principe entend que s'approprier les idées serait néfaste pour tous puisque c'est leur circulation qui fait avancer le monde. Le brevet est une exception à ce principe, soumise comme toute exception à de nombreux critères : parmi ceux-ci, l'invention doit être nouvelle.

Ainsi, mettre sous copyleft afin de s'assurer de la circulation des idées serait inutile puisque la simple divulgation de celle-ci empêche toute appropriation ultérieure. La seule limite que je peux voir à ce raisonnement est qu'une personne peut très bien exploiter cette idée au sein d'une invention plus vaste. Dans une logique "propriétaire", nous aurions affaire à des brevets de dépendance ; dans cette optique un brevet sous licence copyleft permettrait une telle dépendance sous la condition d'utiliser la même licence (ce qui ressemble à la logique des œuvres dérivées). Mais, on le voit, le système devient pervers puisque sous motif de libérer les idées, on les enferme (imaginez celui qui désirerait inventer quelque chose de nouveau sans le breveter, il serait obliger lui aussi de breveter pour pouvoir utiliser l'invention sous brevet copyleft ?).

Ainsi : le plus simple consiste à rester en dehors de la logique du brevet. Contrairement au droit d'auteur où le principe est la protection, le brevet n'est qu'une exception — créer l'exception d'une exception me semble inutile ; autant optimiser le principe.

Ben
Le lundi 17 septembre 2007 à 18:00 +0200, Bastien a écrit :
LEFRANC Damien <daxtil AT gmail.com> writes:

Malheureusement je pense que mon idée peut déranger ...
Est-ce qu'on peut avoir l'exclusivité de cette idée dérangeante?
Est-ce que cette idée concerne la possibilité de breveter l'interdiction
de breveter une idée?
C'est que ça nous a donné l'eau à la bouche tout ça!


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