Creative Commons France

[Charles MOUGEL <charles.mougel AT spinodo.com>]

> Romain d'Alverny a écrit :
J'allais le dire...
Content de voir que tu as toujours les même idées ;-)

Le problème, ce n'est pas la NC. Les auteurs sont libres, et c'est
peut-être encore la liberté de choisir qui est la plus importante,
surtout dans le projet CC.

Le problème, c'est le coté "hors système" de certaines licences, dû à
une frilosité, et à une ignorance des structures de gestions de droit
actuel.
Lorsque l'on crée sous copyright, on a le choix entre adhérer à une
société de gestion de droit ou non.
Lorsqu'on utilise certaines licences CC, on a pas le choix, on doit
gèrer soit même ses droits, avec les inconvénients qu'il peuvent
survenir : procès, veille, négociations... c'est comme ça, mais ça peut
évoluer. Soit par l'intégrations de ces nouveaux venus dans les
systèmes actuels, soit par la création d'alternatives. Mais cela sera
plus difficile à faire évoluer les choses dans cette direction que de
créer des licences. 
Les licences doivent être pensées comme un premier pas. Il devrait
ensuite se créer derrière, des assoc/sociétés d'aide à la gestion de
droits, en proposant des services de conseils, d'assistance juridique
en cas de problème ou de négociation nécéssaire, et un système d'aide
au reversement éventuel d'argent. Une palettes de services à la carte
en somme. Tout comme CC propose des licences à la carte.

Si certains hésiterons à libérer un peu leurs création, c'est
certainement par manque de services de ce type, et de sécurité dans ce
qu'ils ont choisis. Car s'ils libèrent "un peu" les choses, il ne faut
pas que cela soit perçu comme "totalement". Certaines clauses CC sont
strictes (SA NC, ...) et peuvent être difficiles dans certains cas à
faire respecter.


J'ajouterais que le statut juridique et fiscal de l'économie du don
reste encore flou. Et que si demain quelqu'un veut reverser une partie
de ses bénéfices aux auteurs, 
je ne sais pas s'il peut lui faire un don, ou s'il faut qu'il fasse une
sorte de contrat de location... le montant n'étant pas fixé, puisqu'il
pourrait très bien ne rien reverser... si quelqu'un a des informations
sur le sujet (un peu HS sur la liste, désolé, mais c'est lié quand
même), je suis très intéressé.

Charles MOUGEL

> Le dim 25/01/2004 à 21:56, Adrien Beau a écrit :
>
> > Les licences CC vont mettre « sur scène » un grand nombre d'artistes
> > qui n'appartiendront à aucun de ces genres de structure
> >   
> Parce que celles-ci refusent, pour l'instant, d'ouvrir leurs portes
> à des sociétaires ne leur offrant pas les "pleins pouvoirs" (j'exagère
> un peu, mais c'est à peu près ça), dans le cadre d'un régime strict
> et unique.
>
> > et leurs variantes NC vont t'obliger à négocier avec chacun de ces
> > artistes peu expérimentés, et peut-être fort méfiants ou délirants.
> >   
> A moins que des structures associatives d'artistes ne se crééent,
> justement, pour servir de guichet "presqu'unique", et représenter
> les intérêts de ces artistes : une sorte de SACEM, mais prenant en
> compte plus de régimes juridiques différents (tous les cas envisagés
> par CC, par exemple).
>
> Ca n'existe pas encore à ma connaissance.
>
> romain.
>
>
> _______________________________________________
> Cc-fr mailing list
> Cc-fr AT lists.ibiblio.org
> http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr