Creative Commons France

[Charles MOUGEL <charles.mougel AT spinodo.com>]

La clause non commerciale ne signifie-t'elle pas :
"Je n'accepte pas une utilisation commerciale de ma création sans accord 
de ma part (financier ou non)" ?
Exactement comme le droit d'auteur normal interdit toute utilisation 
commerciale, sans accord ?
Si j'ai bien compris ce sur quoi s'appuie le principe d'une licence, 
celle-ci permet à l'auteur, de donner son autorisation une fois pour 
toute à tout le monde au lieu de répondre personnellement à chaque 
personne qui lui ferait une demande.
Ainsi, une création pourrait être NC, et utilisée dans un cadre 
commercial... après accord financier ou non, au cas par cas, avec l'auteur.
La situation de l'ASBL énoncée précédement n'étant donc pas un si grand 
problème que cela. Si l'auteur est d'accord, pour ce cas précis, après 
contact, c'est bon. En fait, cela se passe exactement comme avec une 
oeuvre régie par le droit d'auteur "normal".
Si je ne suis pas complétement à coté de la plaque, la NC ne serait donc 
pas un si grand problème, et n'isolerait pas plus une oeuvre NC qu'une 
oeuvre "sous copyright" actuellement.

Charles MOUGEL