Creative Commons France

[Valentin Villenave <valentin AT villenave.net>]

2012/1/10 Alain Hurtig <alain AT les-hurtig.org>:
> Par ailleurs, si Valentin a raison et qu'on renonce à son droit
> au retrait en mettant une oeuvre sous licence CC (je n'ai rien
> lu de tel, mais je ne suis pas juriste), je pense que ça va
> poser un tas de problèmes à un tas de gens, moi le premier.

Attention, "retirer" une œuvre n'est déjà pas simple sous le régime
traditionnel : il faut être en mesure d'indemniser quiconque en
"pâtirait".
En ce qui concerne les licences CC "portées", je crois que les
"récipiendaires" de l’œuvre (le public, quoi) peuvent continuer à
l'utiliser tant qu'ils restent "de bonne foi" (c'est-à-dire que si
l'auteur ou quiconque parlant en son nom les informe de ce que l’œuvre
est "retirée", ils ne peuvent plus continuer à l'utiliser ou la
diffuser hors d'un cadre privé). Ce n'est pas simple non plus, mais je
ne suis pas sûr qu'il y ait une réponse idéale tant une position comme
l'autre peut prêter à des abus.

> Tout ça n'empêche pas d'être ulcéré par l'attitude de CC-France,
> qui aura une fois de plus montré à la fois son arrogance, son
> goût du pouvoir et du secret et surtout (mais tout ça va de
> pair) sa totale incompétence et son incapacité à mener
> correctement quelque initiative que ce soit.

Euh, reconnaissons tout de même que la principale société de gestion
collective de droits en France vient de reconnaître et d'accepter
temporairement _trois_ licences alternatives, dont deux qui autorisent
la possibilité (même restreinte) d’œuvres dérivées. Ce n'est pas rien,
que diable ! (J'y reviens ci-dessous.)

Quant à la gestion de "CC-France", je crois que tout a été dit (et répété).
Je ne crois pas qu'il faille y voir une malveillance intentionnelle,
je pense plutôt que l'habitus de ces messieurs-dames du CERSA &
consorts diffère sensiblement de l'état d'esprit qui animerait
n'importe quelle communauté en ligne digne de ce nom, particulièrement
Libriste. À cela s'ajoute la pauvreté idéologique consubstantielle à
la démarche Creative Commons depuis dix ans, état auquel la Creative
Commons Foundation s'emploie à remédier depuis quelques années mais ce
changement d'orientation n'est manifestement pas passé dans nos
contrées.

2012/1/10 Aisyk <aisyk AT dogmazic.net>:
> La question qui se pose est réellement dans l'interprétation de la notion de
> NC. Elle est sujette à de nombreux débats depuis longtemps sur les listes
> des Creative Commons. Là, c'est la Sacem qui propose "sa" vision de cette
> notion en dévoyant les débats et en s'accaparant la notion de "NC".

C'est ce que je craignais également, mais il semble que ce ne soit pas
le cas. Relisez leur définition, vous verrez que cela correspond
grosso modo à ce à quoi nous sommes habitués en matière de NC ; la
diffusion sur les sites web (y compris étrangers à l'auteur) **est**
autorisée tant qu'il n'y a aucune pub, le téléchargement (y compris
décentralisé façon P2P) **est** possible tant qu'il n'y a nulle
contrepartie financière, etc.

Clairement, il y a eu un net progrès dans la compréhension et même la
prise de conscience du côté Sacem (quand je pense qu'il y a quelques
mois encore, des jean-foutres de son C.A. m'insultaient sur l'air de
"Libriste = amateur"...)

Ce n'est certes pas une "victoire du Libre" (même si la presse en
ligne commence déjà allègrement à titrer ainsi, avec la rengaine "CC
c'est cool"), ce n'est _pas_ non plus une victoire des licences
Creative Commons (puisque les licences -nc- sont de plus en plus
considérées comme un reliquat obsolète dont il faut se débarrasser, il
n'y a qu'à lire ce qu'écrit à ce sujet Mike Linksvayer de la CC
Foundation). Mais c'est tout de même un signe d'évolution des
mentalités, dont la Sacem rend compte aujourd'hui (et elle n'aurait
probablement pas pu continuer à l'ignorer encore longtemps).

Cordialement,
V. Villenave.