Creative Commons France

[Valentin Villenave <valentin AT villenave.net>]

2011/3/8 Isabelle Ramade <isabelle.ramade AT u-psud.fr>:
> est ce que les CC protègent à la fois le contenu littéraire et artistique de
> l'oeuvre et le code source ?

Les licences CC "protègent" ce qu'on leur demande de protéger (et
comme l'a indiqué Florent, ce peut très bien être un format source).
En revanche, ne faisant pas la distinction entre formats source et
non-source, elles n'obligent pas quelqu'un qui ferait une Å“uvre
dérivée, à en publier le "code source" : par exemple si je réalise un
dessin vectoriel et que quelqu'un s'en inspire ensuite pour faire un
nouveau dessin, il peut diffuser cette nouvelle Å“uvre dans un format
raster (non-vectoriel) même s'il a en fait travaillé directement sur
mon dessin avec un logiciel vectoriel (et de ce fait, modifié le "code
source" de mon travail d'origine).

> en fait j'ai l'impression que ce n'est pas clair car pas explicité dans le
> texte des licences, donc ensuite la jurisprudence  décidera

Ce n'est pas "pas explicité" ; c'est simplement ignoré et donc il n'y
a même pas de questions d'interprétation à se poser. Les CC ont été
rédigées par des gens qui avaient en tête la photo et l'audio, et non
des formes d'expression passant par du code source (au contraire de la
GFDL, conçue pour des manuels rédigés en syntaxe Texinfo et qui, elle,
fait la différence entre "copie opaque" et "copie transparente").

> sinon, il faudrait vraiment clarifier ce point et dire s'il faut associer
> une deuxieme licence (type gpl) pour donner des droits aux utilisateurs
> aussi sur le source.

C'est exactement ce que j'avais fait pour mon premier opéra, pour
lequel j'avais dû bidouiller une licence qui combine CC et GPL :
http://repo.or.cz/w/opera_libre.git/blob/HEAD:/LICENSE
(Je prépare d'ailleurs une nouvelle licence, mieux rédigée et plus
adaptée aux différentes législations, autour du même concept.)

2011/3/8 Alain Hurtig <alain AT les-hurtig.org>:
> - qui, de son côté, me semble (petite pointe polémique) ne pas
> comprendre la spécificité du travail de création artistique et le
> rôle de la copie et du « plagiat » dans ce processus.

Une "création" artistique, comme vous dites, est une œuvre de l'esprit
exactement au même titre qu'un logiciel.

> D'une part, CC ne protège pas uniquement des oeuvres créées de
> manière numérique, ni même des oeuvres inséparables d'un support
> numérique. Par exemple, un dessin à la plume, même scanné, n'est pas
> une oeuvre numérique. On en diffuse le scan, soit, mais _quid_ de
> l'original, de la « source » (qui ici n'est pas du code !) ? Comment
> partage-t-on le « source » d'un dessin à la plume ?

La licence Art Libre est davantage pensée en ce sens.

> Plus complexe encore, et qui montre combien l'argument du partage du
> code source est absurde. Je prends mon exemple personnel : tous mes
> travaux personnels (de la typographie) sont en CC - je les diffuse
> sous forme de PDF (un format ouvert, mais tout à fait propriétaire).
>
> Que signifierait partager le code source de mes travaux ? Partager
> les fichiers XPress ? Mais ils reposent sur des algorithmes,
> notamment le moteur de composition, bardés de copyright - et sans ces
> algorithmes, je serais incapable de travailler comme je le fais. Par
> ailleurs, une part essentielle de mon travail repose sur la création
> artistique d'autrui, les polices de caractères : elles ne
> m'appartiennent pas et sont vendues sous licence. Devrais-je les
> partager aussi ? Mais de quel droit ?

D'où l'intérêt d'utiliser des logiciels Libres :-D
***sifflote***

> J'ai choisi une licence qui permet la modification de mon travail,
> sous SA. Je n'en donne pas les sources : que les modificateurs se
> débrouillent avec mes PDF... Si ce sont des pros, ils sauront faire
> (et feront des modifications fertiles, c'est déjà arrivé). Si ce sont
> des tâcherons, ils n'y parviendront pas et ce sera tant pis pour eux.

Pas nécessairement. "Pro" ou pas pro, vous n'êtes pas sans savoir que
la conversion en PDF représente une perte d'informations (décimales
arrondies à la truelle, imprécisions des vecteurs etc.).

> J'ai tout faux ? Ah, mais au fait, pourquoi donnerais-je, en plus de
> mes travaux, mes secrets de fabrication et mon savoir-faire si j'en
> ai un ? La licence CC m'imposerait-elle de partager mon tour de main
> - lequel peut s'enseigner mais pas être « partagé », comme on en
> partage le résultat ? Ce serait parfaitement absurde...

J'avoue ne pas comprendre (une fois de plus) le sens de votre démarche
: vous parlez davantage de ce que vous *ne souhaitez pas* partager,
que de ce que vous souhaitez partager. En prenant le problème dans
l'autre sens, nous serions peut-être plus nombreux à pouvoir (sinon à 
vouloir) vous répondre.

> Si je ne le pensais pas, j'aurais mis mes travaux sous GPL. Mais
> justement, il y a une spécificité de CC, destiné à d'autres travaux
> que du code informatique.

Ladite "spécificité", pour reprendre votre terminologie, consistant à 
éviter plus facilement le "plagiat" ? (Si j'ai bien compris.)

(C'est précisément l'une des raisons pour lesquelles l'écrasante
majorité de ce que l'on désigne par "Creative Commons", désigne en
fait des licences non-Libres. Pourquoi pas, du reste : Ã  chacun de
choisir sa voie.)

Cordialement,
V. Villenave.