Creative Commons France

[Romain d'Alverny <romain AT ludicre.net>]

Le mar 04/05/2004 à 11:35, Melanie Dulong de Rosnay a écrit :

> oui, sinon on risque de ne pas recevoir de réponse. Je ne connais personne à
> la SACEM, mais à la SACD je peux essayer.

Bon, ben j'avais essayé d'obtenir un contact sur une autre liste
(auteurs, membres SACEM), mais chou blanc. La remarque sur l'article 34
est accueillie avec... circonspection.

> La réponse étant éminemment politique, je ne sais pas quelle valeur elle
> pourra avoir...

Elle permettra au moins de savoir comment peuvent être perçues ces
licences par ces organismes.

Brouillon de courrier :

Monsieur,

Nous souhaiterions recueillir votre opinion sur la compatibilité entre
un mandat auprès de la SACEM, et les licences permettant aux auteurs
d'autoriser à l'avance la reproduction, la représentation, voir
l'adaptation de certaines de leurs oeuvres à titre gratuit.

En effet, de telles licences sont utilisées aujourd'hui par des auteurs
pour certaines de leurs oeuvres (littérature, art graphique, musique,
etc.). [1]

L'utilisation de ces licences n'étant en aucune manière exclusive, un
auteur peut choisir de s'en servir au cas par cas.

Cependant, après étude des statuts et règlement intérieur de la SACEM,
nous ne sommes pas totalement certains qu'un tel auteur puisse dans le
même temps être membre de cette société.

C'est pourquoi nous sollicitons votre conseil, afin d'étudier plus avant
ce point, et de l'éclaircir (est-ce possible, comment ?).
/ou/
C'est pourquoi nous souhaiterions vous rencontrer afin d'étudier plus
avant ce point ensemble.

Nous demeurons à votre disposition pour tout entretien que vous voudriez
bien nous accorder.

Dans l'attente d'une réponse de votre part, nous vous prions de croire,
Monsieur, à l'expression de notre considération la meilleure.

signataires - moyens de contact

[1] Par exemple, les différentes licences de Creative Commons
(http://creativecommons.org/) qui sont en cours de traduction, ou encore
la Licence Art Libre (http://artlibre.org/)


Corrections, changements, autres ? Je pense qu'il manque un § présentant
l'intérêt qu'il peut y avoir à nous recevoir : levée de l'ambiguïté
SACEM/licences alternatives ? possible publicité positive ? arrivée
possible de petits sociétaires ? (enfin, un truc plus pertinent
peut-être).

romain.