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[Luc Saint-Elie <luc AT saint-elie.com>]

Bonjour,

note importante, je ne suis pas (mais alors pas du tout) juriste, je 
suis journaliste et à ce titre je publie (sur le web notamment ) pas 
mal de textes.

Il me semble qu'il y a deux niveaux :

1- le niveau juridique, celui qui sert de fondement au tout et que l'on 
dégaine en cas de conflit. Là plus le terme est précis plus il est 
adéquat et si le bon terme est "oeuvre", il 'y a pas de problème, ça ne 
se discute pas.

2- le niveau informatif : le fait de dire à un utilisateur éventuel que 
l'utilisation de tel texte est régit par telle licence.
A ce niveau là il me semble que la dénomination doit être la plus 
proche du langage courant (sans pour autant contredire bien sur 
l'acception juridique).
Pour parler concrètement, quelqu'un qui consulte un site web (ou un 
texte imprimé d'ailleurs) et qui voit que ce texte est régit par "... 
oeuvre.." risque fort de ne pas le prendre au sérieux et/ou de ne pas 
comprendre.
Comme l'a très bien indiqué un des membres de la liste (je suis désolé 
je ne suis pas chez moi et je ne me souviens plus du nom) la valeur 
d'une licence tient aussi à la connivence qui s'établit entre le trio 
licencieur/licence/utilisateur. Ca fonctionne très bien avec la famille 
GPL.
Ensuite, en cas de dérapage arrive le juridique mais là c'est autre 
chose.
Pour être utilisée, reconnue une licence de ce type doit être 
respectée, et pour être respectée elle doit être comprise.

Ces deux niveaux ne me paraissent pas du tout contradictoires.

En outre c'est comme cela que ça se passe dans la "vraie vie". Si ma 
banque s'était adressée à moi avec les termes contenus dans le contrat 
qui nous lie il est probable que je n'aurais jamais ouvert un compte en 
banque faute de comprendre de quoi on me parle.

Luc






Le 16 janv. 04, à 14:34, Jean-Baptiste Soufron a écrit :

> Je comprend votre point de vue mais le mot "oeuvre" est le terme
> juridique adéquat. C'est celui qui est employé par le Code de la
> propriété intellectuelle, etc.
>
> Le problème est que le contrat CC doit pouvoir viser n'importe quel
> objet issu d'un processus créatif. S'il n'était adressé qu'à une sorte
> d'oeuvre en particulier, il serait plus facile de rédiger un contrat
> moins "prétentieux" mais là, nous sommes un peu bloqués!
>
> Ceci dit, je crois que la bonne chose serait alors de ne pas réutiliser
> le terme "oeuvre" dans le common deeds destiné à éclairer les
> utilisateurs sur leur possibilités!
>
> Des alternatives? :)