Creative Commons France

[Melanie Dulong de Rosnay <melanie.ddr AT wanadoo.fr>]

Bonjour,

La terminologie Oeuvre Commune me convient bien, d'autant que 'commune' évoque 'commons'.

L'_expression_ "oeuvre coopérative" est aussi assez parlante.

Remplacer "oeuvre collective" par "oeuvre commune" ou "oeuvre coopérative" peut en effet permettre d'éviter la confusion entre les définitions CPI et USC title 17 § 101.

Et conserver la traduction littérale de la définition de "Collective Works" permet de conserver la compatibilité avec les licences CC des autres pays. Il sera intéressant de comparer avec les choix des autres pays de iCommons (dont les re-traductions vers l'anglais sont inacessibles depuis quelques jours, tout comme la nôtre).Y a-t-il des propositions en faveur d'une altération de la définition elle-même ?

"Oeuvre Commune" telle que définie par la LAL me semble plus large que "Collective Works".

"Oeuvre Commune" me paraît intégrer toutes les contributions postérieures : copies identique et oeuvre modifiée, c'est à dire incorporée dans une oeuvre collective ou de collaboration ou composite, c'est bien ça ??

A l'inverse, CC a besoin de conserver la distinction entre :

- copie,

- intégration dans une oeuvre collective,

- intégration dans une oeuvre composite.

En effet, la licence Attribution-NonCommercial-ShareAlike n'est pas la seule qu'il faut traduire; ainsi, la NoDerivs-NonCommercial autorise l'incorporation dans des Collective Works mais pas les Derivative Works.

En essayant d'éviter une confusion, ne risque-t-on pas d'en créer d'autres ? L'esprit de "Collective Works" est relativement proche de celui d'"oeuvres collectives" (type d'oeuvre et titularité), par opposition aux "oeuvres de collaboration"/"Joint Works", hors du champ de CC.

merci,

melanie

 

Message du 08/12/03 12:15
De : Hervé Le Crosnier
A : Creative Commons in France
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Objet : Re: [Cc-fr] oeuvre collective ou oeuvre cree a plusieurs?
Bonjour, Effectivement, oeuvre collective est un terme trop spécifique dans le droit français. En revanche, oeuvre commune ne me parle pas. Commun, c'est aussi "banal" et donc à éviter d'accoler à oeuvre. On pourrait plutôt aller au sens essentiel : oeuvre coopérative Hervé Le Crosnier Jean-Baptiste Soufron wrote: > En effet, j'avais vu ca... je me demandais si vous aviez procédé de la > sorte pour cette raison précise. > > Le truc qui nous a poussé à garder le terme d'oeuvre collective, c'est > qu'il fallait rester assez proche du texte anglais pour la première > version. Rien ne nous empèche plus aujourd'hui de trouver une autre > définition pour éviter la confusion avec le terme d'oeuvre collective > tel qu'il est défini dans le CPI. > > Personnellement, Oeuvre Commune m'irait assez bien et il permettrait de > faciliter la compatibilité avec la LAL. > > Les autres? > > > > On Sat, 6 Dec 2003 15:54:49 +0100 > Antoine Moreau wrote: > > >>À (At) 18:41 +0100 5/12/03, jbsoufron AT free.fr >>écrivait peut-être (may be wrote) : >> >>>Article L113-2 >>>Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne >>>physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa >>>direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des >>>divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble >>>en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à >>>chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé. >>> >>>Dans ces conditions, faut-il continuer à utiliser le terme d'oeuvre >>>collective ou est-il préférable d'utiliser un autre terme pour éviter >>>la confusion? >>> >>Oui, c'est la raison pour laquelle nous avons >>choisi "oeuvre commune" pour qualifier les >>oeuvres dites collectives (mais définies déjà par >>le CPI) lors de la rédaction de la Licence Art >>Libre http://artlibre.org/lal >> >>- L'oeuvre: >>il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend >>l'oeuvre originelle ainsi que toutes les >>contributions postérieures (les originaux >>conséquents et les copies). Elle est créée à >>l'initiative de l'auteur originel qui par cette >>licence définit les conditions selon lesquelles >>les contributions sont faites. >> >>-- >> >> antoine >> >>_______________________________________________ >>Cc-fr mailing list >>Cc-fr AT lists.ibiblio.org >>http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr >> >> > > _______________________________________________ Cc-fr mailing list Cc-fr AT lists.ibiblio.org http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr