Creative Commons France

[Melanie Dulong de Rosnay <melanie.ddr AT wanadoo.fr>]

Oui, l'emploi de termes en co- ne facilite pas la différentiation des oeuvres plurales.

Si on choisit de ne pas traduire Collective Work par Oeuvre Collective, on doit se poser les mêmes questions pour la définition suivante : Derivative Work, qui correspond à Oeuvre Composite.

Les définitions dans le CPI et le US Copyright Code n'étant pas les mêmes, peut-on alors proposer Oeuvre Dérivée pour traduire Derivative Works et éviter la confusion ?

Message du 08/12/03 12:35
De : Jean-Baptiste Soufron
A : melanie.ddr AT wanadoo.fr, Creative Commons in France
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Objet : Re: [Cc-fr] oeuvre collective ou oeuvre creee a plusieurs?
Histoire de mettre mon grain de sel, je pense que le terme d'oeuvre mutualisée est celui qui conviendrait le mieux. En effet, la définition de l'adjectif mutuel est la suivante : -> Qui comporte ou manifeste un rapport d'échange ou de réciprocité entre deux ou plusieurs personnes. -> Qui implique une réciprocité d'actions et de réactions entre deux ou plusieurs choses. D'autant que l'adjectif mutuel ou mutualisé renvoit à la mutuelle qui est : -> Association de personnes, à but non lucratif, qui se propose de mener une action sociale de prévoyance, de solidarité et d'entraide, au moyen des cotisations versées par ses membres. Bref, le terme d'oeuvre mutuelle renvoit à l'idée que l'oeuvre a été volontairement mise dans cet état par son auteur dans l'attente de contributions réciproques futures. Surtout, elle fait la part belle à l'idée de solidarité alors que le terme de coopératif renvoie peut-être plus à l'idée d'une organisation hiérarchisé autour de l'auteur, les auteurs postérieurs coopérant seulement à l'oeuvre qu'il a créé. Et puis, tous ces termes en "co", ca n'incite pas à avoir les idées claires! On Mon, 8 Dec 2003 12:21:01 +0100 (CET) Melanie Dulong de Rosnay wrote: > Bonjour, > La terminologie Oeuvre Commune me convient bien, d'autant que > 'commune' évoque 'commons'. L'_expression_ "oeuvre coopérative" est > aussi assez parlante. Remplacer "oeuvre collective" par "oeuvre > commune" ou "oeuvre coopérative" peut en effet permettre d'éviter la > confusion entre les définitions CPI et USC title 17 § 101. Et > conserver la traduction littérale de la définition de "Collective > Works" permet de conserver la compatibilité avec les licences CC des > autres pays. Il sera intéressant de comparer avec les choix des autres > pays de iCommons (dont les re-traductions vers l'anglais sont > inacessibles depuis quelques jours, tout comme la nôtre).Y a-t-il des > propositions en faveur d'une altération de la définition elle-même > ?"Oeuvre Commune" telle que définie par la LAL me semble plus large > que "Collective Works"."Oeuvre Commune" me paraît intégrer toutes les > contributions postérieures : copies identique et oeuvre modifiée, > c'est à dire incorporée dans une oeuvre collective ou de collaboration > ou composite, c'est bien ça ?? A l'inverse, CC a besoin de conserver > la distinction entre :- copie, > - intégration dans une oeuvre collective, > - intégration dans une oeuvre composite. > En effet, la licence Attribution-NonCommercial-ShareAlike n'est pas la > seule qu'il faut traduire; ainsi, la NoDerivs-NonCommercial autorise > l'incorporation dans des Collective Works mais pas les Derivative > Works. En essayant d'éviter une confusion, ne risque-t-on pas d'en > créer d'autres ? L'esprit de "Collective Works" est relativement > proche de celui d'"oeuvres collectives" (type d'oeuvre et titularité), > par opposition aux "oeuvres de collaboration"/"Joint Works", hors du > champ de CC. merci, > melanie > > Message du 08/12/03 12:15 > De : Hervé Le Crosnier > A : Creative Commons in France > Copie à : > Objet : Re: [Cc-fr] oeuvre collective ou oeuvre cree a plusieurs? > Bonjour, Effectivement, oeuvre collective est un terme trop spécifique > dans le droit français. En revanche, oeuvre commune ne me parle pas. > Commun, c'est aussi "banal" et donc à éviter d'accoler à oeuvre. On > pourrait plutôt aller au sens essentiel : oeuvre coopérative Hervé Le > Crosnier Jean-Baptiste Soufron wrote: > En effet, j'avais vu ca... je > me demandais si vous aviez procédé de la > sorte pour cette raison > précise. > > Le truc qui nous a poussé à garder le terme d'oeuvre > collective, c'est > qu'il fallait rester assez proche du texte anglais > pour la première > version. Rien ne nous empèche plus aujourd'hui de > trouver une autre > définition pour éviter la confusion avec le terme > d'oeuvre collective > tel qu'il est défini dans le CPI. > > > Personnellement, Oeuvre Commune m'irait assez bien et il permettrait > de > faciliter la compatibilité avec la LAL. > > Les autres? > > > > > On Sat, 6 Dec 2003 15:54:49 +0100 > Antoine Moreau wrote: > > >>À (At) > 18:41 +0100 5/12/03, jbsoufron AT free.fr >>écrivait peut-être (may be > wrote) : >> >>>Article L113-2 >>>Est dite collective l'oeuvre créée > sur l'initiative d'une personne >>>physique ou morale qui l'édite, la > publie et la divulgue sous sa >>>direction et son nom et dans laquelle > la contribution personnelle des >>>divers auteurs participant à son > élaboration se fond dans l'ensemble >>>en vue duquel elle est conçue, > sans qu'il soit possible d'attribuer à >>>chacun d'eux un droit > distinct sur l'ensemble réalisé. >>> >>>Dans ces conditions, faut-il > continuer à utiliser le terme d'oeuvre >>>collective ou est-il > préférable d'utiliser un autre terme pour éviter >>>la confusion? >>> > >>Oui, c'est la raison pour laquelle nous avons >>choisi "oeuvre > >commune" pour qualifier les >>oeuvres dites collectives (mais > >définies déjà par >>le CPI) lors de la rédaction de la Licence Art > >>>Libre http://artlibre.org/lal >> >>- L'oeuvre: >>il s'agit d'une > >oeuvre commune qui comprend >>l'oeuvre originelle ainsi que toutes > >les >>contributions postérieures (les originaux >>conséquents et les > >copies). Elle est créée à >>l'initiative de l'auteur originel qui par > >cette >>licence définit les conditions selon lesquelles >>les > >contributions sont faites. >> >>-- >> >> antoine >> > >>>_______________________________________________ >>Cc-fr mailing > >list >>Cc-fr AT lists.ibiblio.org > >>>http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr >> >> > > > >_______________________________________________ Cc-fr mailing list > >Cc-fr AT lists.ibiblio.org > >http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr -- Jean-Baptiste Soufron, Doctorant CERSA Paris 2 Pantheon-Assas http://soufron.free.fr Tel : 0617962457 Fax : 0322840283 icq : 15127744 jabber : soufron AT jabber.org