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[bry yann <yannbry AT yahoo.fr>]

Bonjour à tous,

 

Je vais essayer d’apporter ma petite pierre à cette cathédrale en construction, et, n’étant pas juriste de formation (mais peut être de déformation), j’ai essayé d’adopter une approche très pragmatique à la question soulevée autour de la première définition.

 

Pour le terme Oeuvre Collective :

Le CPI définit l’œuvre collective (Art L113-2) comme « créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé. » Ceci me parait correspondre assez au texte original de CC ainsi qu’au draft de traduction, et ne me semble s'éloigner du US Copyright Act que par l'insistance française sur la personne physique ou morale qui l'édite... En particulier, je retrouve assez bien dans ce terme les exemples des anthologies, encyclopédies et publications périodiques.

 

Pour le terme Oeuvre Commune :

Je suis d’accord pour éviter tout jugement sur le caractère banal ou non du terme. Par contre, j’attire votre attention sur l’article suivant du CPI (L113-2) qui utilise le terme "œuvre commune" dans le contexte des œuvre de collaboration, qui diffèrent sensiblement des deux types d’œuvres qui nous préoccupent ici.

« L'oeuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs. Les coauteurs doivent exercer leurs droits d'un commun accord. En cas de désaccord, il appartient à la juridiction civile de statuer.
Lorsque la participation de chacun des coauteurs relève de genres différents, chacun peut, sauf convention contraire, exploiter séparément sa contribution personnelle, sans toutefois porter préjudice à l'exploitation de l'oeuvre commune. »

Ceci vous parait-il de nature à invalider l’utilisation de ce terme ?

 

Pour les termes Oeuvre Mutualisée ou Oeuvre Coopérative :

Ces termes ont pour caractéristique d’être relativement « vierge » juridiquement. Leur emploi pourrait-il alors réduire l’efficacité de l’autorisation CC ou au contraire cela le rend-il plus pertinent parce que plus spécifique par rapport aux termes existants dans le CPI ?

 

Voilà, désolé pour la longueur du message mais je rattrape une petite semaine d’absence,

 

Merci,

 

Yann

 

yannbry at yahoo.fr

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