Creative Commons France

[Jean-Baptiste Soufron <jbsoufron AT free.fr>]

Ben pourquoi pas?!?

Ca donnerait oeuvre dérivée et oeuvre mutualisée?

On Mon,  8 Dec 2003 14:59:39 +0100 (CET)
Melanie Dulong de Rosnay <melanie.ddr AT wanadoo.fr> wrote:

> Oui, l'emploi de termes en co- ne facilite pas la différentiation des
> oeuvres plurales. Si on choisit de ne pas traduire Collective Work par
> Oeuvre Collective, on doit se poser les mêmes questions pour la
> définition suivante : Derivative Work, qui correspond à Oeuvre
> Composite. Les définitions dans le CPI et le US Copyright Code n'étant
> pas les mêmes, peut-on alors proposer Oeuvre Dérivée pour traduire
> Derivative Works et éviter la confusion ?
> 
> 
> 
> 
> 
> Message du 08/12/03 12:35
> De : Jean-Baptiste Soufron 
> A : melanie.ddr AT wanadoo.fr, Creative Commons in France 
> Copie à : 
> Objet : Re: [Cc-fr] oeuvre collective ou oeuvre creee a plusieurs?
> Histoire de mettre mon grain de sel, je pense que le terme d'oeuvre
> mutualisée est celui qui conviendrait le mieux. En effet, la
> définition de l'adjectif mutuel est la suivante : -> Qui comporte ou
> manifeste un rapport d'échange ou de réciprocité entre deux ou
> plusieurs personnes. -> Qui implique une réciprocité d'actions et de
> réactions entre deux ou plusieurs choses. D'autant que l'adjectif
> mutuel ou mutualisé renvoit à la mutuelle qui est : -> Association de
> personnes, à but non lucratif, qui se propose de mener une action
> sociale de prévoyance, de solidarité et d'entraide, au moyen des
> cotisations versées par ses membres. Bref, le terme d'oeuvre mutuelle
> renvoit à l'idée que l'oeuvre a été volontairement mise dans cet état
> par son auteur dans l'attente de contributions réciproques futures.
> Surtout, elle fait la part belle à l'idée de solidarité alors que le
> terme de coopératif renvoie peut-être plus à l'idée d'une organisation
> hiérarchisé autour de l'auteur, les auteurs postérieurs coopérant
> seulement à l'oeuvre qu'il a créé. Et puis, tous ces termes en "co",
> ca n'incite pas à avoir les idées claires! On Mon, 8 Dec 2003 12:21:01
> +0100 (CET) Melanie Dulong de Rosnay wrote: > Bonjour, > La
> terminologie Oeuvre Commune me convient bien, d'autant que > 'commune'
> évoque 'commons'. L'expression "oeuvre coopérative" est > aussi assez
> parlante. Remplacer "oeuvre collective" par "oeuvre > commune" ou
> "oeuvre coopérative" peut en effet permettre d'éviter la > confusion
> entre les définitions CPI et USC title 17 § 101. Et > conserver la
> traduction littérale de la définition de "Collective > Works" permet
> de conserver la compatibilité avec les licences CC des > autres pays.
> Il sera intéressant de comparer avec les choix des autres > pays de
> iCommons (dont les re-traductions vers l'anglais sont > inacessibles
> depuis quelques jours, tout comme la nôtre).Y a-t-il des >
> propositions en faveur d'une altération de la définition elle-même >
> ?"Oeuvre Commune" telle que définie par la LAL me semble plus large >
> que "Collective Works"."Oeuvre Commune" me paraît intégrer toutes les
> contributions postérieures : copies identique et oeuvre modifiée, >
> c'est à dire incorporée dans une oeuvre collective ou de collaboration
> ou composite, c'est bien ça ?? A l'inverse, CC a besoin de conserver >
> la distinction entre :- copie, > - intégration dans une oeuvre
> collective, > - intégration dans une oeuvre composite. > En effet, la
> licence Attribution-NonCommercial-ShareAlike n'est pas la > seule
> qu'il faut traduire; ainsi, la NoDerivs-NonCommercial autorise >
> l'incorporation dans des Collective Works mais pas les Derivative >
> Works. En essayant d'éviter une confusion, ne risque-t-on pas d'en >
> créer d'autres ? L'esprit de "Collective Works" est relativement >
> proche de celui d'"oeuvres collectives" (type d'oeuvre et titularité),
> par opposition aux "oeuvres de collaboration"/"Joint Works", hors du >
> champ de CC. merci, > melanie > > Message du 08/12/03 12:15 > De :
> Hervé Le Crosnier > A : Creative Commons in France > Copie à : > Objet
> : Re: [Cc-fr] oeuvre collective ou oeuvre cree a plusieurs? > Bonjour,
> Effectivement, oeuvre collective est un terme trop spécifique > dans
> le droit français. En revanche, oeuvre commune ne me parle pas. >
> Commun, c'est aussi "banal" et donc à éviter d'accoler à oeuvre. On >
> pourrait plutôt aller au sens essentiel : oeuvre coopérative Hervé Le
> Crosnier Jean-Baptiste Soufron wrote: > En effet, j'avais vu ca... je
> me demandais si vous aviez procédé de la > sorte pour cette raison >
> précise. > > Le truc qui nous a poussé à garder le terme d'oeuvre >
> collective, c'est > qu'il fallait rester assez proche du texte anglais
> pour la première > version. Rien ne nous empèche plus aujourd'hui de >
> trouver une autre > définition pour éviter la confusion avec le terme
> d'oeuvre collective > tel qu'il est défini dans le CPI. > > >
> Personnellement, Oeuvre Commune m'irait assez bien et il permettrait >
> de > faciliter la compatibilité avec la LAL. > > Les autres? > > > > >
> On Sat, 6 Dec 2003 15:54:49 +0100 > Antoine Moreau wrote: > > >>À (At)
> 18:41 +0100 5/12/03, jbsoufron AT free.fr >>écrivait peut-être (may be >
> wrote) : >> >>>Article L113-2 >>>Est dite collective l'oeuvre créée >
> sur l'initiative d'une personne >>>physique ou morale qui l'édite, la
> publie et la divulgue sous sa >>>direction et son nom et dans laquelle
> la contribution personnelle des >>>divers auteurs participant à son >
> élaboration se fond dans l'ensemble >>>en vue duquel elle est conçue,
> sans qu'il soit possible d'attribuer à >>>chacun d'eux un droit >
> distinct sur l'ensemble réalisé. >>> >>>Dans ces conditions, faut-il >
> continuer à utiliser le terme d'oeuvre >>>collective ou est-il >
> préférable d'utiliser un autre terme pour éviter >>>la confusion? >>>
> >>Oui, c'est la raison pour laquelle nous avons >>choisi "oeuvre >
> >>commune" pour qualifier les >>oeuvres dites collectives (mais >
> >>définies déjà par >>le CPI) lors de la rédaction de la Licence Art >
> >>>>Libre http://artlibre.org/lal >> >>- L'oeuvre: >>il s'agit d'une >
> >>oeuvre commune qui comprend >>l'oeuvre originelle ainsi que toutes >
> >>les >>contributions postérieures (les originaux >>conséquents et les
> >copies). Elle est créée à >>l'initiative de l'auteur originel qui par
> >cette >>licence définit les conditions selon lesquelles >>les >
> >>contributions sont faites. >> >>-- >> >> antoine >> >
> >>>>_______________________________________________ >>Cc-fr mailing >
> >>list >>Cc-fr AT lists.ibiblio.org >
> >>>>http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr >> >> > > >
> >>_______________________________________________ Cc-fr mailing list >
> >>Cc-fr AT lists.ibiblio.org >
> >>http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr -- Jean-Baptiste
> >Soufron, Doctorant CERSA Paris 2 Pantheon-Assas
> >http://soufron.free.fr Tel : 0617962457 Fax : 0322840283 icq :
> >15127744 jabber : soufron AT jabber.org


-- 
Jean-Baptiste Soufron, Doctorant
CERSA Paris 2 Pantheon-Assas

http://soufron.free.fr

Tel : 0617962457 
Fax : 0322840283
icq : 15127744
jabber : soufron AT jabber.org