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[Jean-Baptiste Soufron <jbsoufron AT free.fr>]

Dans ce cas j'aimerais bien qu'on parle d'oeuvre mutualisée! 

Pour l'instant on a les propositions suivantes : 

- commune (qui serait pejoratif)
- collective (qui correspond à un terme de droit français)

- coopérative 
- mutualisée

Il faut regarder les définitions correspondantes dans les dictionnaires,
etc. et les comparer avec la définition qui est donnée dans le contrat
CC. 


On Mon, 08 Dec 2003 12:15:17 +0100
Hervé Le Crosnier <herve AT info.unicaen.fr> wrote:

> 
> 
> 
>       Bonjour,
> 
> 
>       Effectivement, oeuvre collective est un terme trop
>       spécifique dans le droit français.
> 
>       En revanche, oeuvre commune ne me parle pas. Commun, c'est aussi
>       "banal" et donc à éviter d'accoler à oeuvre.
> 
>       On pourrait plutôt aller au sens essentiel :
>       oeuvre coopérative
>       
> Hervé Le Crosnier
> 
> 
> Jean-Baptiste Soufron wrote:
> 
> > En effet, j'avais vu ca... je me demandais si vous aviez procédé de
> > la sorte pour cette raison précise. 
> > 
> > Le truc qui nous a poussé à garder le terme d'oeuvre collective,
> > c'est qu'il fallait rester assez proche du texte anglais pour la
> > première version. Rien ne nous empèche plus aujourd'hui de trouver
> > une autre définition pour éviter la confusion avec le terme d'oeuvre
> > collective tel qu'il est défini dans le CPI. 
> > 
> > Personnellement, Oeuvre Commune m'irait assez bien et il permettrait
> > de faciliter la compatibilité avec la LAL. 
> > 
> > Les autres?
> > 
> > 
> > 
> > On Sat, 6 Dec 2003 15:54:49 +0100
> > Antoine Moreau <antoine AT artlibre.org> wrote:
> > 
> > 
> >>À (At) 18:41 +0100 5/12/03, jbsoufron AT free.fr 
> >>écrivait peut-être (may be wrote) :
> >>
> >>>Article L113-2
> >>>Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne
> >>>physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa
> >>>direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle
> >des>>divers auteurs participant à son élaboration se fond dans
> >l'ensemble>>en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible
> >d'attribuer à>>chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé.
> >>>
> >>>Dans ces conditions, faut-il continuer à utiliser le terme d'oeuvre
> >>>collective ou est-il préférable d'utiliser un autre terme pour
> >éviter>>la confusion?
> >>>
> >>Oui, c'est la raison pour laquelle nous avons 
> >>choisi "oeuvre commune" pour qualifier les 
> >>oeuvres dites collectives (mais définies déjà par 
> >>le CPI) lors de la rédaction de la Licence Art 
> >>Libre http://artlibre.org/lal
> >>
> >>- L'oeuvre:
> >>il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend 
> >>l'oeuvre originelle ainsi que toutes les 
> >>contributions postérieures (les originaux 
> >>conséquents et les copies). Elle est créée à 
> >>l'initiative de l'auteur originel qui par cette 
> >>licence définit les conditions selon lesquelles 
> >>les contributions sont faites.
> >>
> >>-- 
> >>
> >>    antoine
> >>
> >>_______________________________________________
> >>Cc-fr mailing list
> >>Cc-fr AT lists.ibiblio.org
> >>http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr
> >>
> >>
> > 
> > 
> 
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