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Bonjour, 

Le contrat CC définit le terme d'oeuvre collective au début du texte (par 
rapport au US copyright act). Or, l'oeuvre collective est définie différement 
par le droit français dans le CPI : 

Article L113-2
Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne physique 
ou 
morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et 
dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à 
son 
élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il 
soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble 
réalisé. 

Dans ces conditions, faut-il continuer à utiliser le terme d'oeuvre 
collective 
ou est-il préférable d'utiliser un autre terme pour éviter la confusion?