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cc-fr - Re: [Cc-fr] Re: NCs

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Subject: Creative Commons France

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Chronological Thread  
  • From: Jean-Baptiste Soufron <jbsoufron AT free.fr>
  • To: Creative Commons in France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [Cc-fr] Re: NCs
  • Date: Sun, 25 Jan 2004 20:43:07 +0100

On Sun, 25 Jan 2004 19:53:37 +0100
Charles MOUGEL <charles.mougel AT spinodo.com> wrote:

> La clause non commerciale ne signifie-t'elle pas :
> "Je n'accepte pas une utilisation commerciale de ma création sans
> accord de ma part (financier ou non)" ?
> Exactement comme le droit d'auteur normal interdit toute utilisation
> commerciale, sans accord ?
> Si j'ai bien compris ce sur quoi s'appuie le principe d'une licence,
> celle-ci permet à l'auteur, de donner son autorisation une fois pour
> toute à tout le monde au lieu de répondre personnellement à chaque
> personne qui lui ferait une demande.
> Ainsi, une création pourrait être NC, et utilisée dans un cadre
> commercial... après accord financier ou non, au cas par cas, avec
> l'auteur. La situation de l'ASBL énoncée précédement n'étant donc pas
> un si grand problème que cela. Si l'auteur est d'accord, pour ce cas
> précis, après contact, c'est bon. En fait, cela se passe exactement
> comme avec une oeuvre régie par le droit d'auteur "normal".
> Si je ne suis pas complétement à coté de la plaque, la NC ne serait
> donc pas un si grand problème, et n'isolerait pas plus une oeuvre NC
> qu'une oeuvre "sous copyright" actuellement.

C'est exactement ca. Le truc c'est que tout le monde aimerait quand même
bien voir le nombre d'oeuvres vraiment libres augmenter le plus
possible.




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