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[dj3c1t <dj3c1t AT free.fr>]

Re bonsoir,

Le 27/10/2014 14:04, Melanie Dulong de Rosnay a écrit :
> Le 25 octobre 2014 02:09, dj3c1t <dj3c1t AT free.fr
> <mailto:dj3c1t AT free.fr>> a écrit :
>
>     la version 2.0 dit :
>
>      > L'Offrant a obtenu tous les droits sur l'Oeuvre nécessaires
>      > pour pouvoir autoriser l'exercice des droits accordés par
>      > le présent Contrat
>
>     la version 3.0 dit :
>
>      > SAUF ACCORD CONTRAIRE CONVENU PAR ECRIT ENTRE LES PARTIES ET
>      > DANS LA LIMITE DU DROIT APPLICABLE, L’OFFRANT MET L’ŒUVRE A
>      > DISPOSITION DE L’ACCEPTANT EN L’ETAT, SANS DECLARATION OU
>      > GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE
>
>     (désolé, les majuscules sont dans la licence, j'ai copié / collé)
>
>     Ce qui à mon sens est dommage, puisque cette approche fait glisser
>     le risque juridique du coté du mélomane, en déresponsabilisant
>     l'offrant.
>
>
> je suis d'accord : http://ejlt.org//article/view/237/410

Pas (encore) eu le temps de tout lire ^^
Mais merci pour l'analyse !

Cordialement,
dj3c1t