Creative Commons France

[Nico Zeco <zeconico AT gmail.com>]

Salut Yza,

J'ai aussi rencontré cette "contradiction" plusieurs fois, mais pour autant je pense qu'il n'y a pas d'incompatibilité avec le contenu des licences cc (quelle qu'elle soit).

J'ai posé la question une fois à un artiste qui était dans ce cas là, de quelle serait sa réaction si j'achetais son album et le mettait ensuite au téléchargement libre (et gratuit) comme m'y autorise la licence, sa réponse a été "pas de problème, on choisit de ne pas le faire nous, mais on ne s'y opposerait pas".

Bref,

Quand on rencontre ce genre de cas, je pense qu'il faut se méfier un peu plus que d'habitude, pour être sûr que l'artiste/groupe a bien compris ce qu'impliquait sa licence cc, mais il ne me semble pas que ça réduise la portée de la licence, ou l'annule ou autre.

Nicolas "Zeco"

Le 30 janvier 2014 13:54, yza33 <yza33 AT free.fr> a écrit :

Bonjour,

Je précise la problématique :

on voit de plus en plus de groupes proposer uniquement du téléchargement
payant tout en apposant une licence Creative Commons (n'importe
laquelle, mais le plus souvent les restrictives nc, nc-nd ou nc-sa).
Seul le streaming sera gratuit via une ou plusieurs plateformes.

Exemple :
http://graceparkandthedeer.bandcamp.com/album/an-argument-for-observation

Le site perso de l'artiste dans la section musique renvoie au bandcamp.
Je n'ai fait qu'une recherche rapide pour voir si un titre se trouvait
en libre téléchargement (oui ici comprenez libre=gratuit) et je n'ai pas
trouvé. Et même s'il existait quelque part sur le net, il semble que la
volonté de l'auteur soit que le téléchargement reste payant.

Je le redis, ce n'est qu'un exemple parmi tant d'autres, trouvé via
ziklibrenbib et je suppose que bancamp en regorge.

Alors, je sais bien que techniquement il doit être possible de récupérer
le streaming "gratuitement" par diverses "contorsions" techniques,
néanmoins celles-ci ne sont pas à la portée de tout un chacun.

Il me semble donc que cet usage va à l'encontre de la conception des
licences "Creative Commons". Car il est bien précisé dans la FAQ#4:
http://creativecommons.fr/licences/faq/#4

"Elles offrent une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer
et communiquer l’oeuvre au public à titre gratuit. "

Or, dans les cas que je viens de citer, le ou les auteurs ne proposent
directement aucune "copie" à "reproduire" "gratuitement".

Est-ce que dans ce cas on peut considérer que l'on se trouve dans le cas
N° 15 de la FAQ ?

http://creativecommons.fr/licences/faq/#15
"Si vous modifiez une clause des licences, vous ne pouvez plus associer
à votre nouvelle licence personnalisée ni le logo, ni la licence, ni le
nom de Creative Commons, qui doivent être utilisés en respectant la
marque déposée CC."

J'aimerais donc que la fondation Creative Commons se prononce très
clairement sur ce sujet.

Ces usages sont-ils conformes ou non aux licences choisies ?

D'avance merci.

Cordialement.

Isabelle Junqua (a.k.a yza)

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