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[Florent Gallaire <fgallaire AT gmail.com>]

> C'est le concept de collection. Si j'édite un livre de photos de

Le terme collection n'est pas ici exactement adapté, puisqu'il est
maintenant utilisé en remplacement de l'ancien terme impropre en droit
français "œuvre collective", pour qualifier juridiquement des œuvres
qui regroupent plusieurs autres œuvre d'une manière particulière qui
leur donne droit en tant qu'ensemble à une protection au titre de la
PI, et qui sont explicitement exclues des effets Copyleft de la
CC-by-sa.

Cependant je trouve que le terme permet assez bien de comprendre le
cas qui nous intéresse. Mettre des œuvres protégeables les unes à
côtés des autres ne constitue pas dans le cas général une œuvre en
soi. L'exclusion des effets du Copyleft n'a donc pas besoin d'être
mentionné dans la licence.

J'espère que ça reste compréhensible...

Florent Gallaire

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FLOSS Engineer & Lawyer