Creative Commons France

[Florent Gallaire <fgallaire AT gmail.com>]

> être dans un projet libre

Non, dans un projet sous CC-by-sa.

> voudrait que si vous ne modifiez pas du tout la photo vous devez juste 
> citer la source alors que si

Non, il faut toujours citer la notice de copyright CC-by-sa.

> Personnellement j'aurais plutôt tendance à considérer que si on met ma 
> photo dans un contexte, avec
> une mise en page, du texte etc... l'ensemble constitue une oeuvre dérivée 
> de ma photo et donc
> l'ensemble devrait être diffusé sous licence libre. Est-ce qu'il y a une 
> erreur de raisonnement
> quelque part?

C'est le concept de collection. Si j'édite un livre de photos de
Paris, une photo sous licence CC-by-sa ne va pas contaminer les autres
sous copyright classique. Ce sont des œuvres indépendantes.
L'erreur de raisonnement vient de la qualification de l'œuvre
artistique protégeable, qui doit être une création originale de son
auteur comportant des éléments artistiques propres. Mon livre
comportant une photo par page, de manière purement fonctionnelle, ne
comporte aucune caractéristique de l'œuvre artistique, tout le monde
aurait fait le même, son but est de diffuser les vraies œuvres, les
photos, qui elles sont bien protégées par leur licence respective.
Si je réalisais au contraire un livre œuvre d'art, alors la présence
d'une seule photo sous licence CC-by-sa en ferait de facto la licence
applicable au livre.

> Avec la GPL pour les logiciels, si vous prenez le code d'un logiciel, que 
> vous n'y touchez pas et
> que vous le mettez dans le code d'un autre logiciel, vous ne pouvez pas 
> diffuser l'ensemble sous
> full copyright sous prétexte que vous n'avez pas modifié le code sous GPL. 
> C'est pour moi la
> définition même du copyleft (avec sa caractéristique virale).

Dans le code non, mais à côté l'un de l'autre si. Si vous diffusez
Linux et un freeware sur un même CD, la licence GPL de Linux ne
contamine pas le freeware, puisqu'ils sont totalement indépendants
l'un de l'autre.

> J'ai cru comprendre aussi (échanges sur cette mailing list) que si on 
> reprend des morceaux
> d'articles sous licence CC by-sa que l'on inclus dans un autre article 
> alors ce nouvel article doit
> être aussi sous licence CC by-sa. Donc si on met du nouveau texte autour de 
> texte CC by-sa,
> l'ensemble doit être sous licence CC by-sa (sauf droit de citation).

Exact. L'expression droit de citation est impropre, c'est une
EXCEPTION de citation au droit général de la PI.

> Par contre si on met du texte
> autour d'une photo sous licence CC by-sa l'ensemble pourait être diffusé 
> sous full copyright si on
> indique juste que la photo était sous licence CC by-sa.

Si on considère le texte comme une œuvre indépendante de la photo,
alors chacun est diffusé sous sa propre licence. Il n'y a pas
d'ensemble.

> Soit j'ai mal compris (c'est tout à fait possible, éclairez moi dans ce cas 
> svp) soit çà ne semble
> pas très cohérent à moins de considérer qu'il y ait une sorte de hiérarchie 
> entre le texte et la
> photo...

Pas de hiérarchie donc.

> La CC by-sa est généralement présentée comme une licence copyleft. Si la 
> manière dont je comprend la
> licence CC by-sa est erronée, existe-t-il des licences adaptées aux photos 
> qui soient plus proche du
> copyleft fort de la GPL ?

Le copyleft de la CC-by-sa est fort.

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