Creative Commons France

[Gilles San Martin <gilles.sanmartin AT uclouvain.be>]

Bonjour

J'ai déjà posé une question similaire sur ce forum par le passé mais elle 
était restée sans réponse.
Je retente ma chance...

Je me pose des questions sur les signification exacte de la clause "sa" des licences CC by-sa en 
particulier pour des photos. J'ai choisis de diffuser mes photos sous cette licence il y a plusieurs 
années pour deux raisons principales : 1) compatibilité avec wikipedia, 2) je pensais que cette 
licence était aux photos ce que la GPL est aux logiciels : en gros si vous utilisez la photo çà doit 
être dans un projet libre ou alors il faut en demander l'autorisation expresse.

Or entre temps j'ai vu des livres imprimés sous copyright classique qui incluaient des photos sous 
licence CC by-sa (dûment attribuées et avec la licence précisée - un livre sur Gimp entre autres). 
J'ai vus aussi des articles de blogs à propos de tel éditeur de manuels scolaires qui aurait utilisé 
des photos de wikipedia, ce qu'on ne lui reprochait pas, mais sans avoir correctement mentionné la 
source.

Tout vient apparemment de la manière dont on interprète ce qu'est une oeuvre 
dérivée.
La clause "sa" dit que toute oeuvre dérivée doit être proposée au public en proposant les mêmes 
libertés.

Si on prend le cas fréquent de l'utilisation d'une photo dans un livre, apparemment le consensus 
voudrait que si vous ne modifiez pas du tout la photo vous devez juste citer la source alors que si 
la modifiez (recadrage, ajout de texte sur la photo, modification de la luminosité etc...) vous 
devez en plus indiquer la mention CC by-sa à côté de la source sans que le livre entier ait besoin 
d'être sous licence libre. La clause "sa" se limiterait donc à cette petite obligation qui me parait 
bien dérisoire (au mieux, çà ferait un peu de pub pour les licences CC) et qui est d'ailleurs 
rarement respectée sur le Net. Ca autoriserait le public par exemple à photocopier cette photo 
uniquement mais pas le reste du bouquin ni ce qu'il y a autour de la photo ? Ca paraît un peu étrange...
Est-ce bien comme çà qu'il faut comprendre la licence CC by-sa pour cette 
utilisation ?

Personnellement j'aurais plutôt tendance à considérer que si on met ma photo dans un contexte, avec 
une mise en page, du texte etc... l'ensemble constitue une oeuvre dérivée de ma photo et donc 
l'ensemble devrait être diffusé sous licence libre. Est-ce qu'il y a une erreur de raisonnement 
quelque part?
Avec la GPL pour les logiciels, si vous prenez le code d'un logiciel, que vous n'y touchez pas et 
que vous le mettez dans le code d'un autre logiciel, vous ne pouvez pas diffuser l'ensemble sous 
full copyright sous prétexte que vous n'avez pas modifié le code sous GPL. C'est pour moi la 
définition même du copyleft (avec sa caractéristique virale).
J'ai cru comprendre aussi (échanges sur cette mailing list) que si on reprend des morceaux 
d'articles sous licence CC by-sa que l'on inclus dans un autre article alors ce nouvel article doit 
être aussi sous licence CC by-sa. Donc si on met du nouveau texte autour de texte CC by-sa, 
l'ensemble doit être sous licence CC by-sa (sauf droit de citation). Par contre si on met du texte 
autour d'une photo sous licence CC by-sa l'ensemble pourait être diffusé sous full copyright si on 
indique juste que la photo était sous licence CC by-sa.
Soit j'ai mal compris (c'est tout à fait possible, éclairez moi dans ce cas svp) soit çà ne semble 
pas très cohérent à moins de considérer qu'il y ait une sorte de hiérarchie entre le texte et la 
photo...

La CC by-sa est généralement présentée comme une licence copyleft. Si la manière dont je comprend la 
licence CC by-sa est erronée, existe-t-il des licences adaptées aux photos qui soient plus proche du 
copyleft fort de la GPL ?

Merci d'avance pour vos éclaircissements...
Gilles