Creative Commons France

[Sylvain Naudin <sylvain AT libre.cc>]

Les réponses qui arriveront m’intéresse aussi, merci Gilles pour l'avoir posé dans ces termes.
(je crois comprendre un peu comme toi)

Si on peut compléter avec la notion d'oeuvre collective, je vous en remercie aussi.

PS : je ne l'ai que très peu utilisée, à voir du côté de la licence Art Libre (http://artlibre.org/) qui pourrait répondre à ta demande de Copyleft ?

3. L'INCORPORATION DE L'OEUVRE
Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence.

Cordialement,

Sylvain

http://libre.cc

Le 13 décembre 2011 16:54, Gilles San Martin <gilles.sanmartin AT uclouvain.be> a écrit :

Bonjour

J'ai déjà posé une question similaire sur ce forum par le passé mais elle était restée sans réponse.
Je retente ma chance...

Je me pose des questions sur les signification exacte de la clause "sa" des licences CC by-sa en
particulier pour des photos. J'ai choisis de diffuser mes photos sous cette licence il y a plusieurs
années pour deux raisons principales : 1) compatibilité avec wikipedia, 2) je pensais que cette
licence était aux photos ce que la GPL est aux logiciels : en gros si vous utilisez la photo çà doit
être dans un projet libre ou alors il faut en demander l'autorisation expresse.

Or entre temps j'ai vu des livres imprimés sous copyright classique qui incluaient des photos sous
licence CC by-sa (dûment attribuées et avec la licence précisée - un livre sur Gimp entre autres).
J'ai vus aussi des articles de blogs à propos de tel éditeur de manuels scolaires qui aurait utilisé
des photos de wikipedia, ce qu'on ne lui reprochait pas, mais sans avoir correctement mentionné la
source.

Tout vient apparemment de la manière dont on interprète ce qu'est une oeuvre dérivée.
La clause "sa" dit que toute oeuvre dérivée doit être proposée au public en proposant les mêmes
libertés.

Si on prend le cas fréquent de l'utilisation d'une photo dans un livre, apparemment le consensus
voudrait que si vous ne modifiez pas du tout la photo vous devez juste citer la source alors que si
la modifiez (recadrage, ajout de texte sur la photo, modification de la luminosité etc...) vous
devez en plus indiquer la mention CC by-sa à côté de la source sans que le livre entier ait besoin
d'être sous licence libre. La clause "sa" se limiterait donc à cette petite obligation qui me parait
bien dérisoire (au mieux, çà ferait un peu de pub pour les licences CC) et qui est d'ailleurs
rarement respectée sur le Net. Ca autoriserait le public par exemple à photocopier cette photo
uniquement mais pas le reste du bouquin ni ce qu'il y a autour de la photo ? Ca paraît un peu étrange...
Est-ce bien comme çà qu'il faut comprendre la licence CC by-sa pour cette utilisation ?

Personnellement j'aurais plutôt tendance à considérer que si on met ma photo dans un contexte, avec
une mise en page, du texte etc... l'ensemble constitue une oeuvre dérivée de ma photo et donc
l'ensemble devrait être diffusé sous licence libre. Est-ce qu'il y a une erreur de raisonnement
quelque part?
Avec la GPL pour les logiciels, si vous prenez le code d'un logiciel, que vous n'y touchez pas et
que vous le mettez dans le code d'un autre logiciel, vous ne pouvez pas diffuser l'ensemble sous
full copyright sous prétexte que vous n'avez pas modifié le code sous GPL. C'est pour moi la
définition même du copyleft (avec sa caractéristique virale).
J'ai cru comprendre aussi (échanges sur cette mailing list) que si on reprend des morceaux
d'articles sous licence CC by-sa que l'on inclus dans un autre article alors ce nouvel article doit
être aussi sous licence CC by-sa. Donc si on met du nouveau texte autour de texte CC by-sa,
l'ensemble doit être sous licence CC by-sa (sauf droit de citation). Par contre si on met du texte
autour d'une photo sous licence CC by-sa l'ensemble pourait être diffusé sous full copyright si on
indique juste que la photo était sous licence CC by-sa.
Soit j'ai mal compris (c'est tout à fait possible, éclairez moi dans ce cas svp) soit çà ne semble
pas très cohérent à moins de considérer qu'il y ait une sorte de hiérarchie entre le texte et la
photo...

La CC by-sa est généralement présentée comme une licence copyleft. Si la manière dont je comprend la
licence CC by-sa est erronée, existe-t-il des licences adaptées aux photos qui soient plus proche du
copyleft fort de la GPL ?

Merci d'avance pour vos éclaircissements...
Gilles








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