Creative Commons France

[Rigo Wenning <rigo AT w3.org>]

On Monday 24 May 2010 18:36:46 Bastien wrote:
> > Ton problème réside un peu en dehors du domaine du droit d'auteur qui ne
> > traite des prérogatives d'un auteur. Naturellement, on pourrait créer une
> > licence qui oblige celui faisant une copie de publier. C'est un des
> > critères essentiels du contrat d'édition. Mais c'est loin d'une
> > problématique CC.
> 
> Je ne suis pas sûr.
> 
> Ma problématique se formule très simplement : je me serais attendu à ce
> qu'un contenu que je publie sous CC by-sa oblige le site web qui reprend
> ce contenu à le *publier* (sans le mettre derrière un mot de passe.)
> 
> À quoi sert la viralité de la CC by-sa si celle-ci permet à n'importe
> qui de mettre les contenus derrière des barreaux, sans que l'on sache ce
> qu'il advient du contenu ?  Comment vérifier, derrière les barreaux, que
> la licence est respectées ?
> 
> D'où ma question.

Premier malentendu: La license CC by (oublie le sa la dedans) permet la 
publication, mais elle _n'oblige pas_ de publier. Donc, celui qui copie peut 
publier (sous n'importe quelles conditions) mais il n'est jamais obligé. By 
veut dire que la seul condition pour une copie, re-publication, commerciale 
ou 
non, est de mentionner l'auteur. 
Donc en clair: La licence CC-by ne contient pas la condition recherché 
d'obliger à la publication. 

La condition "sa" veut simplement dire que ceux qui ont copié une copie d'un 
tiers sont sous les mêmes conditions (effet virale). Hors, le "by" ou 
l'attribution s'appliquent de toute façon à toute personne publiant une copie 
de ton oeuvre, le "sa" est superflu dans ce contexte.

Pour une obligation de publication, il faut un contrat différent. Ce n'est 
pas 
dans les licences CC que tu trouveras ton bonheur.

Cordialement

Rigo