Creative Commons France

[Bastien <bzg AT altern.org>]

Bonjour,

merci pour la réponse.

Rigo Wenning <rigo AT w3.org> writes:

> On Thursday 20 May 2010 15:35:53 Bastien wrote:
>> Je trouve que cela pose un problème : imaginons un site public, sans
>> restriction d'accès par mot de passe, et surlequel je publie une image
>> en CC by-sa.  D'autres sites, restreignant l'accès, republient l'image.
>> Si le premier site ferme, mais que mon image continue d'être "publiée"
>> ailleurs, j'ai alimenté un site qui ne permet pas techniquement de faire
>> respecter le principe de libre diffusion...  je peux bien sûr trouver un
>> autre projet pour publier mon image, mais je trouve la situation un peu
>> paradoxale.
>
> Ton problème réside un peu en dehors du domaine du droit d'auteur qui ne 
> traite des prérogatives d'un auteur. Naturellement, on pourrait créer une 
> licence qui oblige celui faisant une copie de publier. C'est un des 
> critères 
> essentiels du contrat d'édition. Mais c'est loin d'une problématique
> CC. 

Je ne suis pas sûr.

Ma problématique se formule très simplement : je me serais attendu à ce
qu'un contenu que je publie sous CC by-sa oblige le site web qui reprend
ce contenu à le *publier* (sans le mettre derrière un mot de passe.)

À quoi sert la viralité de la CC by-sa si celle-ci permet à n'importe
qui de mettre les contenus derrière des barreaux, sans que l'on sache ce
qu'il advient du contenu ?  Comment vérifier, derrière les barreaux, que
la licence est respectées ?

D'où ma question.

> La CC permet de copier ton image. Mais elle ne dit rien sur la façon de 
> publication (publique, mot de passe, etc). Mais selon ton choix, elle dit 
> q.c. 
> sur les modalités de diffusion. Avec une license by-nc-sa, on ne peut pas 
> utiliser tes images sur un site commercial ou à des fins commerciaux sans 
> licence complémentaires. Ton prob. ici, c'est que tu a l'intention de 
> publier 
> sous by-sa (ce qui ne fait guère de sens du point de vu juridique). Je 
> crois 
> tu veux dire by-nc-sa (attribution, non-commerciale, virale) Même celui qui 
> copie d'une autre copie est lié par la notion non-commerciale. 
>> 
>> Pour le dire autrement, je supposais que la clause SA impliquait deux
>> choses : que les images rediffusées/dérivées soient aussi sous SA et
>> qu'elle soient publiée sous les mêmes conditions *techniques* d'accès,
>> la première n'ayant de sens que si la deuxième est respectée.
>
> L'attribution est dû de tout façon avec by, pour tout le monde (donc un sa 
> implicite). Mais ce que tu recherches est la notion non-commerciale et là, 
> sans la notion sa, tout le monde peut utiliser à tous fins, commerciales ou 
> non, protégés ou non, meme vendre sur un cd etc..
>> 
>> Est-ce que cela fait sens ?
>> 
> Non, pas vraiment. Tu recherches un license by-nc-sa et non pas by-sa qui 
> est 
> équivalent à by simplement. 

Non, je ne recherche pas une licence CC by-nc-sa et je connais bien la
différence entre la CC by-nc-sa et la CC by-sa.

-- 
 Bastien