Creative Commons France

[Rigo Wenning <rigo AT w3.org>]

On Thursday 20 May 2010 15:35:53 Bastien wrote:
> Je trouve que cela pose un problème : imaginons un site public, sans
> restriction d'accès par mot de passe, et surlequel je publie une image
> en CC by-sa.  D'autres sites, restreignant l'accès, republient l'image.
> Si le premier site ferme, mais que mon image continue d'être "publiée"
> ailleurs, j'ai alimenté un site qui ne permet pas techniquement de faire
> respecter le principe de libre diffusion...  je peux bien sûr trouver un
> autre projet pour publier mon image, mais je trouve la situation un peu
> paradoxale.

Ton problème réside un peu en dehors du domaine du droit d'auteur qui ne 
traite des prérogatives d'un auteur. Naturellement, on pourrait créer une 
licence qui oblige celui faisant une copie de publier. C'est un des critères 
essentiels du contrat d'édition. Mais c'est loin d'une problématique CC. 

La CC permet de copier ton image. Mais elle ne dit rien sur la façon de 
publication (publique, mot de passe, etc). Mais selon ton choix, elle dit 
q.c. 
sur les modalités de diffusion. Avec une license by-nc-sa, on ne peut pas 
utiliser tes images sur un site commercial ou à des fins commerciaux sans 
licence complémentaires. Ton prob. ici, c'est que tu a l'intention de publier 
sous by-sa (ce qui ne fait guère de sens du point de vu juridique). Je crois 
tu veux dire by-nc-sa (attribution, non-commerciale, virale) Même celui qui 
copie d'une autre copie est lié par la notion non-commerciale. 
> 
> Pour le dire autrement, je supposais que la clause SA impliquait deux
> choses : que les images rediffusées/dérivées soient aussi sous SA et
> qu'elle soient publiée sous les mêmes conditions *techniques* d'accès,
> la première n'ayant de sens que si la deuxième est respectée.

L'attribution est dû de tout façon avec by, pour tout le monde (donc un sa 
implicite). Mais ce que tu recherches est la notion non-commerciale et là, 
sans la notion sa, tout le monde peut utiliser à tous fins, commerciales ou 
non, protégés ou non, meme vendre sur un cd etc..
> 
> Est-ce que cela fait sens ?
> 
Non, pas vraiment. Tu recherches un license by-nc-sa et non pas by-sa qui est 
équivalent à by simplement. Et pour les demandes commerciales, tu demandes 
une 
petite rémunération contre une licence non-exclusive à fins commerciales. 
C'est le modèle commerciale qui vient avec CC...

Cordialement

Rigo Wenning