Creative Commons France

[regisr <regisr AT pobox.com>]

On Mon, 17 Jul 2006 22:38:59 +0200
"Cedric Manara" <cedric.manara AT gmail.com> a écrit:

> Vu son titre et son chapeau, cet article peut certes laisser penser qu'il y
> a eu perception de la somme de 75 euros pour l'utilisation de la seule
> chanson "Adieu Monsieur le professeur". Mais il n'est pas impossible que
> d'autres oeuvres aient été utilisées ("les enfants (...) sont montés sur

Le nombre importe peu ... il s'agit d'un forfait! 
Les associations qui utilisent des oeuvres (dont la SACEM détient les
droits) doivent elles aussi payer un forfait même pour une scéance
gratuite réservée aux membres. (et si elles ont pour cette scéance le
sponsoring d'un professionel tel que l'artisant du coin les facilités
disparaissent même si l'entrée est gratuite). 
Cela ne veut pas dire que cela soit acceptable, il faudrait aussi
connaitre la position des auteurs, et ajouter une certaine tolérance
si c'est uniquement pour cause d'oubli par manque de connaissance de
l'obligation de déclaration.
On ne sait pas si un droit d'entrée était perçu?

Avec les CC rien de tout ça ne serait arrivé ... encore que cela dépend
des choix effectués par l'auteur.
-- 
regis