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Réaffirmons-le, il n'y a pas de création culturelle sans rémunération des artistes.

(Christian Paul (député – PS), « Pas de ligne Maginot sur le Net » (publié par Libération, et sur parti-socialiste.fr), 5 février 2004)

J'ai en face de moi un ennemi redoutable : le rêve de la gratuité. Il faut du courage pour s'y opposer. Je me battrai comme un lion pour que les artistes et les techniciens puissent continuer à vivre de leur travail.

(Renaud Donnedieu de Vabres (ministre le la culture – UMP), entretien avec le Journal du Dimanche (article accessible par abonnement uniquement), 25 décembre 2005)


Les débats autour de la loi DADVSI auront au moins permis de réaffirmer le consensus suivant : il faut tout faire pour protéger – et si possible garantir – la « juste rémunération » des artistes. C'est l'évidence même.

Viennent alors les débats subalternes : la juste rémunération des artistes passe-t-elle par un affrontement avec le public ? un accès forfaitaire aux œuvres de l'esprit peut-il sérieusement contribuer à cette rémunération ? quel pouvoir de contrôle faut-il donner aux producteurs et aux diffuseurs ? etc. Il s'agit donc de façonner un modèle qui soit à la fois un modèle économique rémunérateur pour les artistes et un modèle social équilibré. Voilà qui est fort bon.

Mais aussi : voilà qui est bien réducteur.

N'en déplaise à MM. Paul et Donnedieu de Vabres, il n'y a pas d'équivalence entre rémunération et création culturelle. Certes, la rémunération des artistes et des auteurs n'est pas étrangère à la création culturelle, mais affirmer qu'elle en est la condition unique et absolument nécessaire est au mieux une erreur de jugement, au pire un mensonge éhonté.

Rémunération et création sont dans un bateau

La rémunération des auteurs et la création culturelle sont dans un bateau. La rémunération tombe à l'eau. Qu'est-ce qui reste ?

Si l'on en croit MM. Paul et Donnedieu de Vabres, absolument rien. Mme la sénatrice Danièle Pourtaud (PS) affirmait la même chose lors des débats sur la Loi de Confiance dans l'Économie Numérique : la liberté d'internet ne saurait impliquer une gratuité totale, car il n'y a pas de création culturelle sans rémunération des artistes.

Pourtant, la création culturelle ne nécessite pas spécifiquement une rémunération financière. Ce qui est nécessaire pour créer une œuvre de l'esprit, c'est avant tout du temps : que ce soit un peu de temps – il y a des œuvres presque « spontanées », immédiates, peu travaillées de manière systématique – ou beaucoup de temps. Et le temps, quoi qu'on en dise, ça n'est pas nécessairement – et systématiquement – de l'argent.

À ce stade, on peut rappeler deux « évidences » qu'il ne s'agit pas ici de contester :

  • certaines créations culturelles ont des coûts en dehors du temps consacré : achat ou location de matériel, de supports physiques, coûts d'organisation pour les œuvres demandant une coopération de nombreux intervenants… l'exemple le plus frappant est sans doute celui du cinéma, où même les plus petites productions nécessitent des moyens non négligeables ;
  • les artistes professionnels, du moment qu'ils obtiennent un revenu suffisant par leur activité artistique, peuvent disposer de plus de temps pour créer, et dans une certaine mesure de plus de moyens pour affronter les possibles coûts supplémentaires.

Ceci étant dit, on se doute que si jamais toute rémunération de la culture prenait fin du jour au lendemain, de nombreuses formes artistiques (au premier chef le cinéma, et dans une moindre mesure la musique) seraient mises à mal.

Mises à mal, mais pas anéanties.

Car si la rémunération tombe à l'eau, la création culturelle reste. Une création culturelle et artistique transformée, avec des pans entiers réduits comme peau de chagrin, une création culturelle bouleversée, mais finalement : une création vivace.

Les incitations à la création culturelle

Car non, toute œuvre n'est pas rémunérée. À vrai dire, la plupart le sont peu, mal, ou pas du tout. Il existe ainsi en France ce que l'on appelle couramment des artistes « amateurs », c'est à dire des artistes dont l'activité artistique n'est pas ou peu rémunérée. Bonne nouvelle : ceux-ci sont nombreux. Beaucoup plus nombreux que les « vrais » artistes, les professionnels. Vous en connaissez sûrement quelques uns vous-même, ou peut-être êtes vous aussi créateur, fort modestement ou avec force et même, peut-être, quantité.

Voilà qui est étrange. MM. Paul et Donnedieu de Vabres, avec la totalité de la classe politique et des artistes professionnels bien médiatiques comme il faut, avaient pourtant juré que sans rémunération, point de création !

Mais la méprise était aisée. La théorie économique de la propriété intellectuelle nous apprend que le droit d'auteur poursuit l'objectif final d'un plus grand « bien-être » culturel : plus d'œuvres, pour le plus de monde possible. Pour toucher le plus de monde possible, il faudrait recourir à une diffusion des œuvres libre et sans contrainte. Mais on part du principe que pour que de nouvelles œuvres soient produites, il faut ménager des incitations fortes pour les potentiels auteurs. Pour que la production d'œuvres se poursuive, et si possible augmente, il est donc nécessaire d'octroyer un monopole à l'auteur sur la diffusion et la distribution de l'œuvre. L'auteur pourra ensuite monnayer ce monopole directement auprès du public, ou auprès d'un distributeur plus compétent et efficace.

« Pas de création sans incitation », auraient pu clamer les élus du peuple. Mais l'incitation est-elle nécessairement financière ? La théorie économique de la propriété intellectuelle semble l'affirmer. L'innovation industrielle, par exemple, demande des moyens importants, de plusieurs centaines de milliers d'euros à plusieurs dizaines de millions, suivant le secteur. La protection de cette innovation par le brevet octroie donc à l'innovateur un avantage économique, qui lui permet de rentrer dans ses frais et de faire des bénéfices. Mais ce raisonnement s'applique-t-il de la même manière aux œuvres artistiques et culturelles ? On peut en douter.

Les motivations d'un artiste, celles qui le poussent à créer, sont rarement financières. Demandez à n'importe quel artiste professionnel qui gagne correctement sa vie si l'argent représente sa première motivation pour créer… Au delà du concept économique de l'incitation, c'est avant tout le désir de créer qui est en jeu, et ce désir n'est pas motivé par la seule perspective d'une rémunération. Il faudrait d'ailleurs parler au pluriel : les désirs qui incitent à créer sont multiples.
On peut en citer quelques uns : désir de reconnaissance, désir de notoriété, désir de communiquer avec l'autre, désir de communiquer avec soi, etc.

Les motivations sont donc suffisamment complexes et diversifiées pour que l'absence de rémunération – ou de perspective de rémunération – ne condamne pas la création culturelle.

Que serait une culture sans rémunération ?

Continuons notre jeu de suppositions. Imaginons donc que notre société, par décret ou par la force des choses, bannisse la culture rémunérée. Mettons également que le mécénat, les subventions publiques ou les dons soient interdits. Vision d'horreur ? Pas forcément.

Le cinéma est sinistré. L'opéra a les pires difficultés. La presse écrite également se porte mal. La musique, par contre, s'en sort mieux, forte d'un nombre impressionnant de musiciens amateurs et semi-professionnels qui pratiquaient déjà la création musicale sans forcément toucher de rémunération. Les arts graphiques ont un peu plus de mal, mais un espoir persiste, et les observateurs prédisent une dynamisation prochaine de la création graphique et picturale. La littérature se porte bien, mine de rien : rémunération de la culture ou pas, il est rare que les auteurs vivent directement de leur plume. Le cinéma expérimental, lui, ne sent pas trop la différence avec sa situation préalable… ou bien on y voit une aubaine : en l'absence de grosses productions – voire de productions tout court –, une partie du public se dit qu'il y a peut-être des choses à voir dans ce cinéma-là.

Le professionnalisme se perd. L'amateurisme se généralise, et devient la norme de la production artistique. Nombre d'intellectuels inquiets dénoncent le nivellement par le bas que cela entraîne. Des militants prônant la culture pour tous répliquent : Comment, la culture se démocratise, elle devient populaire et active, et on nous parle de régression ? … Pendant ce temps, les défenseurs de la démocratie et des droits de l'homme s'inquiètent de la disparition du journalisme professionnel, et doutent des capacités du « journalisme citoyen » à garantir la pérennité du « quatrième pouvoir » : comment faire du journalisme d'investigation dans ces conditions ? La question a du mal à trouver une réponse franche.

Arrêtons là cette petite fantaisie ; nous avons suffisamment mis Paris en bouteille.
Ce type de supposition n'est cependant pas inutile : on y retrouve, fortement exagérée, une des principales problématiques de la culture en ce début de vingt-et-unième siècle : comment vont à l'avenir coexister la culture des « professionnels » et celle des « amateurs » ? Car ces derniers font aujourd'hui partie des forces vives de la création culturelle, et sont appelés à renforcer cette position.

Rémunération, artistes, professionnels, amateurs, création…

Qu'est-ce qui pousse Renaud Donnedieu de Vabres à se battre comme un lion pour la rémunération de la culture, oubliant au passage que culture et rémunération sont deux choses souvent liées, mais pas fondamentalement indissociables ? Pourquoi le rêve de la gratuité est-il si redoutable ? Pourquoi Christian Paul réaffirme-t-il, sans nuances, la nécessité de la rémunération des artistes ? Qui est en danger ?

Bien sûr, RDDV et Christian Paul songeaient avant tout au « piratage », et aux mutations actuelles des industries de la culture. Ils estiment que tous les artistes devraient être rémunérés pour leurs œuvres, en fonction de la demande que celles-ci suscitent. Qu'ils aient oublié de préciser les artistes souhaitant toucher une rémunération, ça n'est pas bien grave. Y voir un signe de mépris pour les artistes non professionnels serait clairement déplacé.

Cependant, ce léger oubli est peut-être, en quelque sorte, un signe de déni. Car un problème sérieux se pose : celui de la gestion de la nouvelle concurrence que représentent les sans-grade de la culture. Certains artistes professionnels n'hésitent pas à parler de « concurrence déloyale ». Or, s'il y a bien une forme de concurrence plus ou moins importante, celle-ci est loin d'être déloyale. Chacun agit selon ses attentes et ses possibilités. Du coup, les règles du jeu sont différentes pour chaque acteur : là où le professionnel attend une rémunération, l'« amateur » attend avant tout une diffusion – quels que soient les objectifs de cette diffusion. Les termes « concurrence déloyale » ne font alors que souligner le sentiment d'injustice ressenti par certains professionnels, confrontés à des amateurs proposant des tarifs en dessous des prix du marché, voire tout simplement… la gratuité. Et avec la diffusion numérique, qui ne nécessite plus le passage par un intermédiaire sélectif, le problème est appelé à s'intensifier.

Comment affronter ce problème ? Face au piratage, la solution préconisée a consisté à défendre le droit des auteurs contre les désirs du public. Face à la « concurrence déloyale » des amateurs, il s'agira de défendre la rémunération des artistes professionnels contre le désir de diffusion des artistes « amateurs ». Les projets de loi sont déjà dans les cartons : tandis que Renaud Donnedieu de Vabres a annoncé se pencher très sérieusement sur la question des blogs et de la presse en ligne, le ministère de la culture planche sur la participation des amateurs au spectacle vivant. Quel est le but de la maœuvre ? Il s'agit de définir un statut de l'« amateur » et un statut du « professionnel », pour ainsi mettre fin aux confusions.

Car il y a confusion : l'« amateurisme » n'est pas une notion qui va de soi. Est-ce être un « amateur » que de refuser de vendre ses œuvres ? Et ceux qui espèrent les vendre sans y parvenir, sont-ils des professionnels de la culture sans emploi, ou des amateurs « en voie de professionnalisation » ? Et à partir de quand, ou de combien, est-on un « artiste professionnel » ? Quel mélange précis de désirs et de réussite commerciale faut-il réunir pour être un « professionnel de la culture », terme que l'on emploie plus aisément pour décrire les travailleurs de la chaîne d'exploitation de l'œuvre : éditeurs, diffuseurs, distributeurs, producteurs.
Protéger les « professionnels » de la concurrence des « amateurs » pourrait donc demander un discernement rare : il s'agit de ne pas tirer sur ses propres soldats.

La création culturelle comme objet politique

Cette stratégie de promotion et de protection de la création culturelle, qui glorifie le professionnalisme et la rémunération, repose sur un certain nombre d'à prioris et de fantasmes. Le fantasme de la rémunération comme condition sine qua non et mètre-étalon de la culture : une culture que l'on pourrait quantifier, et dont on pourrait mesurer le dynamisme en observant les résultats semestriels des industries dites « de la culture ». Ou encore, le fantasme de l'« amateurisme » et du « professionnalisme » – deux termes simplistes pour appréhender plus facilement des réalités et des désirs extrêmement divers.

Quelle pourrait être la raison profonde de cette série de simplifications ? Elle a au moins une utilité : elle permet de circonscrire la création culturelle. Ainsi, la création culturelle est identifiée, délimitée, et peut être gérée en tant qu'objet politique. C'est à dire qu'elle devient susceptible d'être influencée par l'action publique, en particulier celle du ministère de la culture. Sans la simplification fondamentale « création = rémunération », la création culturelle redevient le résultat de désirs nombreux et variés, parfois même incompatibles entre eux. Elle devient aussi une entité gigantesque, hors de portée des budgets consacrés à la culture.
Car qui peut rémunérer la création culturelle ? Personne. Tout ce que nous pouvons faire, et tout ce que nous avons fait jusqu'ici, c'est rémunérer une partie de la création. Le reste, la majeure partie, n'est pas rémunérée – ou peu, ou mal. Et cela ne risque pas de changer de sitôt : l'État et les ménages français n'en ont pas les moyens.

Faut-il rémunérer la création culturelle ? La question ne se pose même pas : c'est économiquement impossible. Vous et moi sommes des créateurs en puissance, et si nous nous mettons à réclamer une rémunération pour toute création… qui va payer ? Qui peut payer ? Et comment payer tout le monde ?
Face à ce problème, assimiler la création culturelle à sa partie rémunérée a un double avantage : d'une part cela permet de redéfinir la création culturelle plus strictement et ainsi de construire un objet politique qui soit gérable, et d'autre part on choisit un domaine pour lequel des formes de rémunération existent déjà. L'action publique de soutien à la création culturelle se résume alors à un soutien du marché de la culture.

Soutenir le marché de la culture n'est pas un problème en soi. Ce marché est générateur de richesse : richesse économique, richesse sociale (emplois), et bien entendu richesse culturelle. Faire de ce marché de la culture un objet politique spécifique n'est donc pas inconcevable.

On regrettera juste que, sans doute plus par inconscience que par hypocrisie, le marché de la culture soit présenté comme le seul lieu de la création culturelle et artistique.