Creative Commons France

[Hedy Dargère <hedy.dargere AT spheerys.fr>]

Merci pour vos différentes réponses qui m'éclairent bien sur mon problème :)

> Il y a plusieurs licences CC, pas une seule, chacune ayant des 
> conditions différentes pour exprimer une autorisation à l'avance : 
> attribution (BY), pas d'utilisation commerciale (NC), pas de 
> modification (ND), partage à l'identique (SA) soit 6 licences à partir 
> de la combinaison de ces 4 options 
> : http://fr.creativecommons.org/contrats.htm
Oui j'avais bien compris le principe :)
> La diffusion dans un commerce étant probablement une utilisation 
> commerciale, vous pouvez utilisez les musiques qui n'ont pas l'option NC.
C'était ça l'objet de ma question : le fait de diffuser de la musique en 
fond sonore dans un commerce qui n'a rien à voir avec la-dite musique 
est-il qualifié "d'utilisation commerciale"  ?

D'après votre réponse, ça semble être le cas...