Creative Commons France

["nicolas zenone" <nzenone AT hotmail.com>]

Avec ce qui a été dit sur l'utilisation de musique sous licence cc dans un 
commerce, une question me vient à l'esprit : le site jamendo est en quelque 
sorte un commerce, car il se rémunère via la publicité n'est-ce pas ? A-t-il 
alors passé un contrat avec chaque artiste qui a opté pour l'option "pas 
d'utilisation commerciale" ou un simple accord (par mail par exemple) est-il 
suffisant ?
Merci,
Cordialement



> Vous n'avez donc pas besoin de demander une autorisation pour les  
> utilisations prévues par la licence choisie par les artistes, mais  vous 
> pouvez les informer, si vous le souhaitez (par courtoisie, pas  par 
> obligation).
>
> La diffusion dans un commerce étant probablement une utilisation  
> commerciale, vous pouvez utilisez les musiques qui n'ont pas l'option  NC.
> Si vous voulez diffuser des musiques avec l'option NC, mieux vaut  leur 
> demander leur autorisation. Ils pourront vous permettre de  diffuser leur 
> musique gratuitement ou contre une rémunération à  négocier, contre la 
> distribution de flyers dans votre commerce...

_________________________________________________________________
Personnalisez votre Messenger avec Live.com 
http://www.windowslive.fr/livecom/