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cc-fr - Re: [cc-fr] l'option nc est-elle dommageable ?

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Subject: Creative Commons France

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Chronological Thread  
  • From: "Hervé Le Crosnier" <herve AT info.unicaen.fr>
  • To: pierre.mounier AT gmail.com, Creative Commons en France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [cc-fr] l'option nc est-elle dommageable ?
  • Date: Thu, 15 Sep 2005 14:03:22 +0200



Bonjour,

Débat très intéressant, mais qui va évidemment
devenir un troll car on ne pourra pas l'empêcher
dans les jours, les semaines, les mois à venir.
Surtout si on n'arrive pas à se mettre d'accord sur
le vocabulaire, qui comme tout mouvement qui se
cherche est forcément "ambigue".

Juste en deux mots :

- "nc" est finalement un terme mal choisi. Certains
l'interprètent comme "ne pas faire de commerce".
Dans ce cas, effectivement, un auteur qui ne veut
pas faire de commerce a intérêt à plutôt choisir
une licence de type "art libre", ou simplement "by".
Mais ce n'est pas le sens de "nc". Comme le dit Luc
Saint-Elie, "nc" veut dire "la "licence d'usage" que je
concède à mes lecteurs doit être renégociée dans le cas
d'un usage commercial".

Les raisons en sont bien décrites par les "études de
cas" présentées. Ajoutons-en une autre : comme éditeur,
je souhaite à la fois que la connaissance circule et
que mes éditions gagnent suffisamment d'argent pour
pouvoir continuer à produire et donc élargir la
circulation de la connaissance. "nc" est indiqué :
on pourra faire circuler la connaissance, mais un
concurrent ne pourra pas reproduire le travail pour
m'ôter le pain de la bouche, par exemple parce qu'il
aurait un réseau de diffusion mieux établi. C'est
un exemple concret, mais à petite échelle. Si vous
interprétez ce qui se trame actuellement sur l'usage
par de nouveaux médias des autoproductions vidéo,
vous verrez que ça concerne une large part de l'avenir
de la production et de la diffusion des oeuvres. Et
que ça va tomber dans les mois qui viennent.

- le terme de "licence d'usage" des CC est lui aussi mal
choisi. Jusqu'à présent, l'usage des oeuvres est libre,
et n'est pas concerné par le droit d'auteur (je dis
jusqu'à présent, parce qu'avec DADVSI et les MTP
c'est remis en cause). Or il y a un type "d'usage" nouveau
qui émerge des médias électroniques, c'est l'édition
ou plus particulièrement la "ré-édition". Comme "lecteur"
(usage libre), je peux grâce à ma connection internet,
devenir "éditeur" (en faisant circuler une oeuvre, par
exemple en la plaçant sur un site, en la rediffusant sur
des listes,...).
C'est ce type d'usage qui est concerné par CC.
Même en musique (je peux toujous sampler c que je veux
dans ma chambre à coucher... mais si je veux diffuser
le résultat...).

Voilà pour l'instant. Si on se met au clair sur ce vocabulaire
et les limites des termes choisis (dont le sens "intuitif"
n'est pas le même que le sens "juridique")... il restera
encore à se mettre d'accord sur les typologies d'oeuvres.

Et qu'une fois pour toute, on admette que les logiciels ne sont
pas strictement comparables aux textes, que les situations
économiques des "auteurs-compositeurs" ne sont pas les
mêmes que celles des "interprètes"... Il y en a qui peuvent
"vendre des services" autour de leurs oeuvres (informaticiens,
interprètes) et d'autres qui doivent se contenter de
l'autorisation d'édition de leurs oeuvres...

Il y a un excellent bouquin sur ces sujets (même si je ne
partage pas toutes les positions des auteurs), qui pourrait
éclairer la réflexion globale sur les conséquences économiques
du passage au numérique... et replacer les mouvements de
résistance à la marchandisation (dont les CC sont un des
éléments) dans ce cadre général :
Philippe Chantepie, Alain Le Diberder. Révolution numérique
et industries culturelles. La Découverte (Repères).


Hervé Le Crosnier




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