Creative Commons France

["G.F." <pepe-list AT gmx.fr>]

Bonjour,

Merci beaucoup pour vos réponses !

Pour le projet en cours ça nous arrange, car il est probable que l'auteur ne souhaite pas diffuser l'intégralité de l'oeuvre sous licence CC-BY-SA (-NC ?).


En revanche, pour d'autres projets, j'aimerai publier des contenus sous quelque chose qui s'apparenterait à la CC-BY-SA, mais qu'en cas de réutilisation dans une autre oeuvre composée, l'oeuvre entière soit sous CC-BY-SA (et pas seulement le bout qui serait réutilisé) (et à l'exception bien entendue de la courte citation qui serait autorisée dans tous les cas). Une sorte de viralité plus étendue comme on retrouve si je ne me trompe pas via la GPL ou AGPL.

On dirait donc qu'actuellement, il n'y ait pas de licence CC adéquate à cet autre besoin, c'est bien ça ? 
Dans la comparaison CC / licences logicielles, la CC-BY-SA s'apparenterait à la LGPL, et il n'y aurait pas d'équivalent CC pour la GPL ?

Si tel est le cas, on pourrait peut-être soumettre l'idée, qu'en pensez-vous ?

à bientôt, et encore merci pour votre attention,

Ghislain Fabre

Le jeudi 24 février 2011 à 18:41 +0100, Florent Gallaire a écrit : 
> > Je ne suis pas juriste, mais il me semble que vous tombez là dans la
> > définition d'une œuvre collective : "Une Oeuvre dite Collective ne
> > sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée aux termes du
> > présent Contrat."
> > http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode
>
> Valentin a raison, avec une sémantique propre aux Creative Commons.
> Je pense que la traduction est ici malheureuse et très problématique,
> car elle porte à confusion avec la notion (totalement différente)
> d'œuvre collective telle que définie dans l'Art. L.113-2 du Code de la
> propriété intellectuelle français :
> "Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne
> physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa
> direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des
> divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble
> en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à
> chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé."
>
> J'espère qu'une solution à ce problème sera trouvé dans le traduction
> des Creative Commons 3.0.
>
> Cordialement
>
> Florent Gallaire