Creative Commons France

[Valentin Villenave <valentin AT villenave.net>]

2011/2/24 Ghislain F. <pepe-list AT gmx.fr>:
> Mais quand est-il pour l'oeuvre A ? (ex : nous réalisons un CD/site web qui
> contient une image sous licence CC-BY-(NC)-SA, est-ce que c'est TOUT le
> site/CD qui doit être sous licence CC-BY-(NC)-SA ?

Je ne suis pas juriste, mais il me semble que vous tombez là dans la
définition d'une œuvre collective : "Une Oeuvre dite Collective ne
sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée aux termes du
présent Contrat."
http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode

(voir également article 4a).

Vous avez donc le droit d'inclure une œuvre sous -sa dans un ouvrage
collectif, en veillant à indiquer clairement l'auteur et la licence de
cette œuvre, et à ne pas empêcher la copie de *la* partie précise de
l'ouvrage qui contient ladite œuvre. Si l'auteur de cette œuvre (je
vous conseille de le mettre au courant) demande à ce que son œuvre
soit retirée de l'ouvrage collectif, vous êtes tenu d'accéder à sa
requête.

Bon courage !
V. Villenave.