Creative Commons France

[Florent Gallaire <fgallaire AT gmail.com>]

> Je ne suis pas juriste, mais il me semble que vous tombez là dans la
> définition d'une œuvre collective : "Une Oeuvre dite Collective ne
> sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée aux termes du
> présent Contrat."
> http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode

Valentin a raison, avec une sémantique propre aux Creative Commons.
Je pense que la traduction est ici malheureuse et très problématique,
car elle porte à confusion avec la notion (totalement différente)
d'œuvre collective telle que définie dans l'Art. L.113-2 du Code de la
propriété intellectuelle français :
"Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne
physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa
direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des
divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble
en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à
chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé."

J'espère qu'une solution à ce problème sera trouvé dans le traduction
des Creative Commons 3.0.

Cordialement

Florent Gallaire