Creative Commons France

[Isabelle Ramade <isabelle.ramade AT u-psud.fr>]

bonjour,

je (et dans doute beaucoup d'autres) me pose depuis un moment exactement la  même question :
-qu'appelle-t-on œuvre dérivée ? (dans les cas non évidents que sont la traduction, l'adaptation etc.)
-étendue de la clause SA ?
est-ce qu'un juriste spécialiste des CC pourrait répondre de façon à régler la question ?

merci d'avance de votre aide,

bien cordialement,

Le 24/02/11 15:29, Ghislain F. a écrit :

20110224142920.234800 AT gmx.com" type="cite">

Bonjour à tous,

 Une petite question sur la clause SA des licences CC :

 Dans une oeuvre A qui contient des textes et images, on souhaite inclure une oeuvre B (une image dans notre cas) qui est sous licence CC avec la clause SA (que ce soit CC-BY-SA ou CC-BY-NC-SA).

 La clause SA implique que "Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci."

 On est d'accord que si par exemple on retouche l'image, notre image retouchée sera sous licence CC-BY-(NC)-SA.

 Mais quand est-il pour l'oeuvre A ? (ex : nous réalisons un CD/site web qui contient une image sous licence CC-BY-(NC)-SA, est-ce que c'est TOUT le site/CD qui doit être sous licence CC-BY-(NC)-SA ? 
Quelqu'un aurait des élements de réponses ou des pistes à conseiller ? J'avais essayé à plusieurs reprises de trouver des réponses à cette question, et parfois les réponses étaient contradictoires, j'aimerai ainsi bien avoir votre avis.

 En vous remerciant de votre attention,

 Ghislain

_______________________________________________
cc-fr mailing list
cc-fr AT lists.ibiblio.org
http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr

-- 
Isabelle Ramade

Professeur agrégé (PRAG) affecté l'université Paris-Sud 11
Département de chimie
Chargée de mission C2i (Certificat Informatique et Internet)
Correspondante TICE UFR Sciences (TICE : Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement)