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[Hervé Le Crosnier <herve AT info.unicaen.fr>]

        Bonjour Franck,

        Ton expérience me semble particulièrement intéressante.

        Mais au passage tu touches à deux questions essentielles,
        sur lesquelles il nous faut réfléchir, mais qui ne sont
        pas aussi simples que l'on pourrait le penser à première
        vue :

        - la première concerne le "passage au document". Les cultures
          orales (on parle ici des collectages, mais on peut aussi
          penser aux transmissions directes dans les communautés
          des compétences et connaissances sur les plantes,...)
          ne sont pas dans l'ordre de la "propriété intellectuelle".
        
          Or en les enregistrant, on les y fait rentrer... ce qui
          rend plus sensible les questions de droits spécifiques.
          Cela se fait dans un sens (mainmise sur un patrimoine
          collectif, comme tu semble le dire), mais parfois dans
          un autre (quand les enreigstrements tomberont dans le
          "domaine public", tout le monde pourra se servir dans les
          connaissances traditionnelles, favorisant la biopiraterie).

        - la seconde concerne le statut des documents "libres"
          (domaine public ou diffusés sous des licences ouvrant des
          droits au public).
        
          Au risque d'en choquer certains ici, le domaine public de la
          culture peut être vendu. C'est même sa définition :
          chacun peut "ré-utiliser" les oeuvres du DP sans demander
          d'autorisation. C'est ce qui nous permet d'avoir encore
          à disposition les oeuvres de Victor Hugo, Rimbaud et
          compagnie. S'il ne pouvait pas les vendre, aucun éditeur
          ne les imprimerait (ou bien ne ferait de version ePub
          soignées, ce qui nous conduirait à une déperdition...).

          Il n'est donc pas choquant qu'un éditeur (en l'occurence
          Fremeaux et ass.) prenne des documents du domaine public
          (là encore, légal ou accordé par licence) et les
          compile dans un ouvrage qui sera vendu.

          Ce qui est important, c'est que dans ce processus, l'oeuvre
          reste bien dans le Domaine public... donc que vous continuiez
          à la diffuser !!! et que des bibliothèques s'en emparent.

        Enfin, votre remarque sur la SACEM n'est pas très juste. Les
        oeuvres du CD ne sont certainement pas affiliées à la SACEM,
        mais la SACEM doit gérer des fonds (ce qu'on nomme les
        "irrépartissable", on peut en discuter le calcul, mais c'est
        aujourd'hui une réalité). Et elle doit utiliser ces fonds à
        des actions d'intérêt général.... ce qui doit, je pense sans
        avoir évidemment les moyens de vérifier, être le cas ici.
        (D'où la formule "avec le soutien de la SACEM").

        Il faut que nous approfondissions cette question du
        domaine public, de son usage, de sa maintenance autant
        que de sa diffusion (et donc son édition, un travail qui
        va demander un modéle économique...).

        La pétition http://www.publicdomainmanifesto.org est un
        bon endroit pour avancer.

        Sincèrement,

Hervé Le Crosnier

Franck Pohu a écrit :
> Bonjour,
> 
> La première chose à faire, en s'inscrivant sur une liste de discussion,
> c'est de commencer par se présenter.
> 
> Je suis chargé de mission depuis 2003 du programme "Sauvegarde de la
> parole Sarthoise" porté par Fréquence Sillé, radio associative
> hertzienne du Pays de la Haute Sarthe (pour ceux qui ne sauraient pas,
> on paie donc la Sacem pour diffuser...).
> 
> Petite histoire
> 
> Fréquence Sillé est né en 1991 dans les locaux de la Cité Scolaire Paul
> Scarron à Sillé le Guillaume (Sarthe).
> Il s'agir d'une radio associative en milieu scolaire qui s'inscrit dans
> le modèle de l'économie sociale et solidaire.
> En ce sens, cette radio s'inscrit dans un modèle général des 600 radios
> associatives qui existent en France, toutes issues des lois sur
> l'audiovisuel de 191/82, avec cette volonté à l'origine de "libérer"
> l'expression face à au monopole d'État sur les médias d'avant 1981.
> 
> Fréquence Sillé, radio associative en milieu scolaire a, dès 1998,
> diffusé des émissions de radio sur Internet, et nous n'étions pas
> nombreux à l'époque.
> Cela a conduit à de nombreuses recherches, tant au niveau technique,
> qu'au niveau "intellectuel" qui soient en cohérence avec notre
> philosophie d'origine.
> Ainsi, nous avons participé à quelques débats en France, sur
> l'informatique "citoyenne" (Remics en 2001 près de Bordeaux pour ceux
> qui y étaient) ou à des débats sur l'Économie sociale et solidaire.
> 
> Depuis 2003, Fréquence Sillé a diversifié son activité "Radio" pour
> lancer le programme "Sauvegarde de la parole sarthoise" dont les
> objectifs sont :
> - La collecte de témoignages (enregistrements actuels ou anciens)
> - La numérisation des documents sonores
> - L'indexation de ces document qui sont déposés aux Archives
> départementales de la Sarthe
> - La diffusion libre, gratuite, sans téléchargement de ces documents sur
> Internet, selon les recommandation de la MRT (Mission Recherche et
> Technologie - Ministère de la Culture).
> 
> Si cela vous intéresse, ces documents sont accessibles à cette adresse,
> mais je ne suis pas là pour faire de la pub
> ( Site développé en PHP - MySql. Refonte totale prévue pour fin 2010 en
> Pyton - MySql. A noter que dans ce monde des archives sonores, 90% des
> structures travaillent sur de logiciels propriétaires de type Alexandrie
> de la société GB Concept).
> 
> http://www.fonds-sonores-archives.sarthe.com/www/index.php/sps/
> 
> Ce programme s'inscrit dans une démarche de sauvegarde, de valorisation
> et de transmission du patrimoine sonore et immatériel de notre département.
> En ce sens notre témoin (informateur) nous a fait "don" de sa parole, de
> ses histoires, de ses chansons issues du patrimoine local ou de sa
> propre imagination, afin que nous assurions par la suite la sauvegarde
> et la diffusion de ce "témoignage", et de perpétuer à notre tour la
> transmission de cette œuvre de l'esprit qui ne rompt pas cette idée de
> "don".
> 
> Pour cela, nous avons mis en place des fiches juridiques qui lient le
> témoin (informateur), le collecteur du témoignage (aussi producteur) et
> les Archives départementales chargées du dépôt de ce "don" et de sa
> transmission, libre et sans rétribution, dans le respect des droits des
> auteurs/producteurs.
> 
> Je pense que vous avez déjà eu connaissance de ce genre de programme de
> recherche sur la sauvegarde du patrimoine sonore et immatériel. Chaque
> département, ou région a une structure, associative ou non, qui
> travaillent sur ces sujets.
> 
> Aujourd'hui, tout ce travail de collecte pour assurer la sauvegarde et
> la restitution au public de ce "don" fait par le témoin/informateur est
> menacé.
> 
> Avec des exemples récents, comme cette Anthologie des musiques
> traditionnelles de France (10 CD) sortie en 2009 chez Frémaux et
> Associés, une partie (petite pour l'instant) a "basculé" d'un témoignage
> (musique) inédit, avec une exploitation particulière pour un objectif
> bien précis de valorisation/transmission d'un patrimoine immatériel,
> vers un système verrouillé défini par les règles de la Sacem /Sacd...
> 
> En Sarthe, un enregistrement se "trouve" aujourd'hui sur un de ces CD
> (et donc, en tout état de cause, je devrai interrompre la diffusion
> gratuite de ce titre sur le site Internet "Sauvegarde de la parole
> Sarthoise" ou bien accepter de payer (Sacem, Sacd, Editeur...) pour
> diffuser ce titre, et cela même si le témoin/collecteur nous a donné à
> l'époque leur autorisation écrite.
> 
> Maintenant, après être "passé à la moulinette" de la Sacem, Sacd,
> Editeur... Les droits d'exploitation, de diffusion de l'oeuvre sont
> bloqués pour au minimum 50 ans (délais des droits voisin à compter de la
> première présentation de l'œuvre sur CD, avec le logo Sacem/Sacd).
> 
> Pour nous, il ne s'agit ni plus ni moins qu'un "pillage" légalisé, ou
> tout du moins soutenu par la Sacem et par de nombreuse structures qui
> œuvrent (!!!???) pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine
> immatériel... J'ai bien soulevé le lièvre auprès de ces "confrères",
> mais personne ne se presse vers le portillon pour répondre à ce genre de
> question...
> 
> http://www.lalibrairiesonore.com/index.php?page=shop.product_details&category_id=128&flypage=shop.flypage&product_id=1149&option=com_virtuemart&Itemid=161
> <http://www.lalibrairiesonore.com/index.php?page=shop.product_details&category_id=128&flypage=shop.flypage&product_id=1149&option=com_virtuemart&Itemid=161>
> Petite citation de l'éditeur sur cette page :
> 
> /Cet ouvrage a reçu une aide de la SACEM. En choisissant d’aider ce
> monument à la gloire de la musique majoritairement non écrite, le
> Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique accorde une
> reconnaissance d’égalité à toutes les formes de créations.
> Enfin, le coffret France est une preuve matérialisée du travail de fond
> permanent des Instituts ou Associations qui œuvrent pour le maintien de
> répertoires et de pratiques (réseau FAMDT, MuCEM - anciennement Musée
> national des arts et traditions populaires, ATP - BNF, INA, etc.) et
> surtout révèle l’intemporalité et la pérennité de cette mémoire
> collective qui traverse les générations et permet, au moment de la
> mondialisation et de l’uniformisation, d’affirmer pour chacun de nous un
> héritage constitutif de nos identités./
> 
> J'ai posé la question à d'autres "spécialistes (?)" de cette question,
> avec cette réponse simple "Vous auriez-dû établir un contrat de cession
> Exclusif des droits avec le témoin/collecteur". Mais cette Exclusivité
> de mon contrat interdirait là encore la transmission libre de cette
> œuvre de l'esprit, conforme au "don" originel du témoin/collecteur. Le
> patrimoine immatériel n'est pas, à mon avis, une notion compatible avec
> celle de l'Exlusivité sur un document (son, vidéo).
> 
> Depuis très longtemps, je suis avec intérêt tout ce qui se fait en
> matière de Licences Libres qui sont, à mon avis, une des réponses
> possibles pour assurer la pérennité et la transmission de ces œuvres de
> l'esprit. Mais beaucoup d'autres associations qui oeuvrent (comme nous
> ?), pour la sauvegarde, la valorisation et la transmission de ces œuvre
> de l'esprit n'ont pas (ou ne veulent pas) engager une réflexion sur ce
> sujet (trop compliqué pour certains, ou contraires à leur philosophie :
> Sauvegarder et transmettre ce patrimoine, ok, mais il faut que cela me
> rapporte financièrement en vendant des CD ou des fichiers sur leur site
> Internet...)
> 
> Voilà donc mes motivations pour participer à cette liste de "réflexion"
> 
> Bien cordialement
> 
> Franck Pohu
> Chargé de mission
> Fréquence Sillé / Sauvegarde de la parole sarthoise
> /
> Remarque : Comme vous vous en apercevrez déjà, j'ai du mal à faire
> "bref" dans mes mails.../
> 
> 
> 
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