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[Franck Pohu <franckpohu AT yahoo.fr>]

Bonjour,

La première chose à faire, en s'inscrivant sur une liste de discussion, c'est de commencer par se présenter.

Je suis chargé de mission depuis 2003 du programme "Sauvegarde de la parole Sarthoise" porté par Fréquence Sillé, radio associative hertzienne du Pays de la Haute Sarthe (pour ceux qui ne sauraient pas, on paie donc la Sacem pour diffuser...).

Petite histoire

Fréquence Sillé est né en 1991 dans les locaux de la Cité Scolaire Paul Scarron à Sillé le Guillaume (Sarthe).
Il s'agir d'une radio associative en milieu scolaire qui s'inscrit dans le modèle de l'économie sociale et solidaire.
En ce sens, cette radio s'inscrit dans un modèle général des 600 radios associatives qui existent en France, toutes issues des lois sur l'audiovisuel de 191/82, avec cette volonté à l'origine de "libérer" l'_expression_ face à au monopole d'État sur les médias d'avant 1981.

Fréquence Sillé, radio associative en milieu scolaire a, dès 1998, diffusé des émissions de radio sur Internet, et nous n'étions pas nombreux à l'époque.
Cela a conduit à de nombreuses recherches, tant au niveau technique, qu'au niveau "intellectuel" qui soient en cohérence avec notre philosophie d'origine.
Ainsi, nous avons participé à quelques débats en France, sur l'informatique "citoyenne" (Remics en 2001 près de Bordeaux pour ceux qui y étaient) ou à des débats sur l'Économie sociale et solidaire.

Depuis 2003, Fréquence Sillé a diversifié son activité "Radio" pour lancer le programme "Sauvegarde de la parole sarthoise" dont les objectifs sont :
- La collecte de témoignages (enregistrements actuels ou anciens)
- La numérisation des documents sonores
- L'indexation de ces document qui sont déposés aux Archives départementales de la Sarthe
- La diffusion libre, gratuite, sans téléchargement de ces documents sur Internet, selon les recommandation de la MRT (Mission Recherche et Technologie - Ministère de la Culture).

Si cela vous intéresse, ces documents sont accessibles à cette adresse, mais je ne suis pas là pour faire de la pub
( Site développé en PHP - MySql. Refonte totale prévue pour fin 2010 en Pyton - MySql. A noter que dans ce monde des archives sonores, 90% des structures travaillent sur de logiciels propriétaires de type Alexandrie de la société GB Concept).

http://www.fonds-sonores-archives.sarthe.com/www/index.php/sps/

Ce programme s'inscrit dans une démarche de sauvegarde, de valorisation et de transmission du patrimoine sonore et immatériel de notre département.
En ce sens notre témoin (informateur) nous a fait "don" de sa parole, de ses histoires, de ses chansons issues du patrimoine local ou de sa propre imagination, afin que nous assurions par la suite la sauvegarde et la diffusion de ce "témoignage", et de perpétuer à notre tour la transmission de cette œuvre de l'esprit qui ne rompt pas cette idée de "don".

Pour cela, nous avons mis en place des fiches juridiques qui lient le témoin (informateur), le collecteur du témoignage (aussi producteur) et les Archives départementales chargées du dépôt de ce "don" et de sa transmission, libre et sans rétribution, dans le respect des droits des auteurs/producteurs.

Je pense que vous avez déjà eu connaissance de ce genre de programme de recherche sur la sauvegarde du patrimoine sonore et immatériel. Chaque département, ou région a une structure, associative ou non, qui travaillent sur ces sujets.

Aujourd'hui, tout ce travail de collecte pour assurer la sauvegarde et la restitution au public de ce "don" fait par le témoin/informateur est menacé.

Avec des exemples récents, comme cette Anthologie des musiques traditionnelles de France (10 CD) sortie en 2009 chez Frémaux et Associés, une partie (petite pour l'instant) a "basculé" d'un témoignage (musique) inédit, avec une exploitation particulière pour un objectif bien précis de valorisation/transmission d'un patrimoine immatériel, vers un système verrouillé défini par les règles de la Sacem /Sacd...

En Sarthe, un enregistrement se "trouve" aujourd'hui sur un de ces CD (et donc, en tout état de cause, je devrai interrompre la diffusion gratuite de ce titre sur le site Internet "Sauvegarde de la parole Sarthoise" ou bien accepter de payer (Sacem, Sacd, Editeur...) pour diffuser ce titre, et cela même si le témoin/collecteur nous a donné à l'époque leur autorisation écrite.

Maintenant, après être "passé à la moulinette" de la Sacem, Sacd, Editeur... Les droits d'exploitation, de diffusion de l'oeuvre sont bloqués pour au minimum 50 ans (délais des droits voisin à compter de la première présentation de l'œuvre sur CD, avec le logo Sacem/Sacd).

Pour nous, il ne s'agit ni plus ni moins qu'un "pillage" légalisé, ou tout du moins soutenu par la Sacem et par de nombreuse structures qui œuvrent (!!!???) pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine immatériel... J'ai bien soulevé le lièvre auprès de ces "confrères", mais personne ne se presse vers le portillon pour répondre à ce genre de question...

http://www.lalibrairiesonore.com/index.php?page=shop.product_details&category_id=128&flypage=shop.flypage&product_id=1149&option=com_virtuemart&Itemid=161

Petite citation de l'éditeur sur cette page :

Cet ouvrage a reçu une aide de la SACEM. En choisissant d’aider ce monument à la gloire de la musique majoritairement non écrite, le Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique accorde une reconnaissance d’égalité à toutes les formes de créations.
Enfin, le coffret France est une preuve matérialisée du travail de fond permanent des Instituts ou Associations qui œuvrent pour le maintien de répertoires et de pratiques (réseau FAMDT, MuCEM - anciennement Musée national des arts et traditions populaires, ATP - BNF, INA, etc.) et surtout révèle l’intemporalité et la pérennité de cette mémoire collective qui traverse les générations et permet, au moment de la mondialisation et de l’uniformisation, d’affirmer pour chacun de nous un héritage constitutif de nos identités.

J'ai posé la question à d'autres "spécialistes (?)" de cette question, avec cette réponse simple "Vous auriez-dû établir un contrat de cession Exclusif des droits avec le témoin/collecteur". Mais cette Exclusivité de mon contrat interdirait là encore la transmission libre de cette œuvre de l'esprit, conforme au "don" originel du témoin/collecteur. Le patrimoine immatériel n'est pas, à mon avis, une notion compatible avec celle de l'Exlusivité sur un document (son, vidéo).

Depuis très longtemps, je suis avec intérêt tout ce qui se fait en matière de Licences Libres qui sont, à mon avis, une des réponses possibles pour assurer la pérennité et la transmission de ces œuvres de l'esprit. Mais beaucoup d'autres associations qui oeuvrent (comme nous ?), pour la sauvegarde, la valorisation et la transmission de ces œuvre de l'esprit n'ont pas (ou ne veulent pas) engager une réflexion sur ce sujet (trop compliqué pour certains, ou contraires à leur philosophie : Sauvegarder et transmettre ce patrimoine, ok, mais il faut que cela me rapporte financièrement en vendant des CD ou des fichiers sur leur site Internet...)

Voilà donc mes motivations pour participer à cette liste de "réflexion"

Bien cordialement

Franck Pohu
Chargé de mission
Fréquence Sillé / Sauvegarde de la parole sarthoise

Remarque : Comme vous vous en apercevrez déjà, j'ai du mal à faire "bref" dans mes mails...