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cc-fr - [cc-fr] Question sur la compatibilité entre licences

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Subject: Creative Commons France

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  • From: Ben <ben_san AT eml.cc>
  • To: Creative Commons en France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>, cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org, cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: [cc-fr] Question sur la compatibilité entre licences
  • Date: Wed, 08 Mar 2006 21:51:57 +0100

Bonjour à tous,

Comme je l'ai dit lors de ma présentation à l'APRIL (pour ceux qui y sont aussi présent, et je sais qu'ils sont nombreux), je suis actuellement en train de rédiger un mémoire sur l'option libre (sous la responsabilité de Michel Vivant, cf interview sur EUCD), j'en suis encore au stade de défrichage mais je commence à prendre des repères.

L'« Option libre » (Logiciel libre, Creative commons, licence art libre, etc.) : compatibilité entre contrats. ça, c'est mon sujet. Pour résumer, ça consiste à envisager toutes les diffusions libres (à la rigueur, ça pourrait même concerner les choses corporelles, il faudrait que je me penche là-dessus...), regarder les conditions qui y sont assorties, « dénoncer » les problèmes d'incompatibilité générée entre licences libres ou avec d'autres contrats ou contenu non libre. L'idéal étant par la suite d'y apporter les réponses.

C'est un sujet qui me permet de regrouper toutes mes passions (droit, informatiques et art — plus spécialement musique) et j'espère réellement pouvoir effectuer un travail utile.


Je me pose à ce sujet différentes questions, si quelques uns d'entre vous avez des témoignages, expériences, commentaires ou autres, je suis preneur :

Quelles sont les conditions dans lesquelles des licences peuvent entrer en conflit (en cas de licences sur le même objet, ou objet différent :par exemple sur un logiciel libre et une image CC) ? A partir de quand un objet sous licence fait partie d'un autre (par ex. en cas d'exécutable qui ferait appel à une bibliothèque elle aussi sous licence)?
Quelles sont les conditions qui ne posent pas problème (je vois souvent toutes les clauses qui excluent les applets, bibliothèques, etc.) ?
Quels sont les points qui rendent les licences incompatibles entre elles (par ex. le droit applicable, le copyleft, peut-être en réalité une bonne partie des conditions d'utilisation) ?
Quels sont les points qui rendent les licences compatibles entre elles (je vois par exemple dans la licence Cecill la clause qui permet de passer en GNU GPL, identique pour la LGPL) ?

Pourquoi passe-t-on au libre (afin de comparer avec le comment) : qu'est-ce qui est voulu est attendu ?
Comment les logiciels prioritaires peuvent entrer en conflit avec le libre?

Il y a sûrement encore d'autres questions, mais c'est les premières qui me viennent à l'esprit...

J'ai commencé, et je vais tenter de tenir à jour, un blog qui traiterait ce sujet-là, afin de recueillir le maximum de commentaires et témoignages : http://option-libre.blogspirit.com. Il est loin d'être fini, mais je vais tâcher de prendre suffisamment de temps prochainement pour y remédier !

Merci à tous, et même si je me doute que vous êtes tous penchez sur la Loi DADVSI, ça serait sympa si vous pouviez prendre le temps de me répondre!

BEn






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