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cc-fr - [cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin particulier... C'est possible ou pas ?

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

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Chronological Thread  
  • From: "CARNOT Claude" <claude.carnot AT brest-metropole-oceane.fr>
  • To: "Creative Commons en France" <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: [cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin particulier... C'est possible ou pas ?
  • Date: Thu, 1 Dec 2005 15:11:46 +0100

Je reviens sur la question posée par Yann Tanguy, juriste à Brest métropole
océane en la reformulant un peu...

- Peut-on modifier une license CC (by-nc-sa), pour l'ajuster à un besoin
particulier, et lui ajouter par exemple "une clause interdisant l'utilisation
à des fins promotionnelles" ?
En clair peut-on "customiser" la license au-delà des 6 variantes proposées en
ajoutant des "conditions particulières" ?

J'y ajoute ma propre interrogation :

- J'ai perçu "l'aspect prêt à l'emploi" des licenses CC comme un vrai atout,
car elles sont simples à lire. Si des conditions particulières s'avèrent
indispensables pour adapter CC à un besoin particulier, ne vaut-il pas mieux
se tourner vers une autre license pour répondre à la situation - et dans ce
cas laquelle ?

Merci


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Claude Carnot
Service communication Brest métropole océane




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