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[cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin particulier... C'est possible ou pas ?

From: "CARNOT Claude" <claude.carnot AT brest-metropole-oceane.fr>
To: "Creative Commons en France" <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
Subject: [cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin particulier... C'est possible ou pas ?
Date: Thu, 1 Dec 2005 15:11:46 +0100

Je reviens sur la question posée par Yann Tanguy, juriste à Brest métropole
océane en la reformulant un peu...

- Peut-on modifier une license CC (by-nc-sa), pour l'ajuster à un besoin
particulier, et lui ajouter par exemple "une clause interdisant l'utilisation
à des fins promotionnelles" ?
En clair peut-on "customiser" la license au-delà des 6 variantes proposées en
ajoutant des "conditions particulières" ?

J'y ajoute ma propre interrogation :

- J'ai perçu "l'aspect prêt à l'emploi" des licenses CC comme un vrai atout,
car elles sont simples à lire. Si des conditions particulières s'avèrent
indispensables pour adapter CC à un besoin particulier, ne vaut-il pas mieux
se tourner vers une autre license pour répondre à la situation - et dans ce
cas laquelle ?

Merci

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Claude Carnot
Service communication Brest métropole océane

[cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin particulier... C'est possible ou pas ?, CARNOT Claude, 12/01/2005
- RE: [cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin particulier... C'est possible ou pas ?, Melanie Dulong de Rosnay, 12/01/2005
  - Re: [cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin particulier... C'est possible ou pas ?, J-R DUBOC, 12/02/2005
    - Re: [cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin particulier... C'est possible ou pas ?, melanie dulong de rosnay, 12/02/2005