Creative Commons France

[J-R DUBOC <jr.duboc AT gmail.com>]

ça n'a peut-être rien a voir, mais la CC internationale a comme projet
pour cette année de créer une fondation des licences libres au niveau
mondial, afin d'assurer la compatibilité entre les différentes
licences. Je trouve que cela est une excellente idée !!

On 01/12/05, Melanie Dulong de Rosnay
<melanie.dulong-de-rosnay AT cersa.org> wrote:
> Bonjour,
>
> -----Message d'origine-----
> De : cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org
> [mailto:cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org]De la part de CARNOT Claude
> Envoyé : jeudi 1 décembre 2005 15:12
> À : Creative Commons en France
> Objet : [cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin
> particulier... C'est possible ou pas ?
>
>
> Je reviens sur la question posée par Yann Tanguy, juriste à Brest métropole
> océane en la reformulant un peu...
>
> - Peut-on modifier une license CC (by-nc-sa), pour l'ajuster à un besoin
> particulier, et lui ajouter par exemple "une clause interdisant
> l'utilisation à des fins promotionnelles" ?
> En clair peut-on "customiser" la license au-delà des 6 variantes proposées
> en ajoutant des "conditions particulières" ?
>
> Si vous modifiez la licence CC, vous ne pouvez plus la dénommer licence CC
> (et utiliser le logo, métadonnées...).
> Vous pouvez aussi suggérer vos besoins pour une version ultérieure.
>
> J'y ajoute ma propre interrogation :
>
> - J'ai perçu "l'aspect prêt à l'emploi" des licenses CC comme un vrai atout,
> car elles sont simples à lire. Si des conditions particulières s'avèrent
> indispensables pour adapter CC à un besoin particulier, ne vaut-il pas mieux
> se tourner vers une autre license pour répondre à la situation - et dans ce
> cas laquelle ?
>
> Il existe de très nombreuses licences prêtes à porter libres/d'accès ouvert,
> (en lien à partir des FAQ générales du site CC-FR)
> http://www.boson2x.org/article.php3?id_article=6
> http://www.transactiv-exe.org/article.php3?id_article=95
>
> le risque est qu'elles ne sont pas toutes compatibles entre elles et que
> vous risquez de ne pas pouvoir remixer des oeuvres qui sont offertes sous
> des licences différentes.
> Un autre gros chantier est la compatibilité juridique, l'interopérabilité
> entre licences de sensibilité proche, mais avec des définitions et
> conditions différentes...
>
>
> Merci
>
>
> ----------------------------------------------
> Claude Carnot
> Service communication Brest métropole océane
> _______________________________________________
> cc-fr mailing list
> cc-fr AT lists.ibiblio.org
> http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr
>
>
> _______________________________________________
> cc-fr mailing list
> cc-fr AT lists.ibiblio.org
> http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr
>


--
Jean-Rémy Duboc
jr.duboc AT gmail.com
+33 (0) 06.08.49.51.93
Fax: +33 3-5935-0089