Creative Commons France

[melanie dulong de rosnay <melanie.dulong-de-rosnay AT cersa.org>]

C'est ce que j'évoquais par "gros chantier", c'est une tâche indispensable
pour éviter les "ghettos dans les commons" comme l'a souligné Mia l'avocate
de CC HQ sur la liste cc-license, mais très complexe !...


Le 2/12/05 9:25, « J-R DUBOC » <jr.duboc AT gmail.com> a écrit :

> ça n'a peut-être rien a voir, mais la CC internationale a comme projet
> pour cette année de créer une fondation des licences libres au niveau
> mondial, afin d'assurer la compatibilité entre les différentes
> licences. Je trouve que cela est une excellente idée !!
> 
> On 01/12/05, Melanie Dulong de Rosnay
> <melanie.dulong-de-rosnay AT cersa.org> wrote:
>> Bonjour,
>> 
>> -----Message d'origine-----
>> De : cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org
>> [mailto:cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org]De la part de CARNOT Claude
>> Envoyé : jeudi 1 décembre 2005 15:12
>> À : Creative Commons en France
>> Objet : [cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin
>> particulier... C'est possible ou pas ?
>> 
>> 
>> Je reviens sur la question posée par Yann Tanguy, juriste à Brest métropole
>> océane en la reformulant un peu...
>> 
>> - Peut-on modifier une license CC (by-nc-sa), pour l'ajuster à un besoin
>> particulier, et lui ajouter par exemple "une clause interdisant
>> l'utilisation à des fins promotionnelles" ?
>> En clair peut-on "customiser" la license au-delà des 6 variantes proposées
>> en ajoutant des "conditions particulières" ?
>> 
>> Si vous modifiez la licence CC, vous ne pouvez plus la dénommer licence CC
>> (et utiliser le logo, métadonnées...).
>> Vous pouvez aussi suggérer vos besoins pour une version ultérieure.
>> 
>> J'y ajoute ma propre interrogation :
>> 
>> - J'ai perçu "l'aspect prêt à l'emploi" des licenses CC comme un vrai 
>> atout,
>> car elles sont simples à lire. Si des conditions particulières s'avèrent
>> indispensables pour adapter CC à un besoin particulier, ne vaut-il pas 
>> mieux
>> se tourner vers une autre license pour répondre à la situation - et dans ce
>> cas laquelle ?
>> 
>> Il existe de très nombreuses licences prêtes à porter libres/d'accès 
>> ouvert,
>> (en lien à partir des FAQ générales du site CC-FR)
>> http://www.boson2x.org/article.php3?id_article=6
>> http://www.transactiv-exe.org/article.php3?id_article=95
>> 
>> le risque est qu'elles ne sont pas toutes compatibles entre elles et que
>> vous risquez de ne pas pouvoir remixer des oeuvres qui sont offertes sous
>> des licences différentes.
>> Un autre gros chantier est la compatibilité juridique, l'interopérabilité
>> entre licences de sensibilité proche, mais avec des définitions et
>> conditions différentes...
>> 
>> 
>> Merci
>> 
>> 
>> ----------------------------------------------
>> Claude Carnot
>> Service communication Brest métropole océane
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>> cc-fr mailing list
>> cc-fr AT lists.ibiblio.org
>> http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr
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> Jean-Rémy Duboc
> jr.duboc AT gmail.com
> +33 (0) 06.08.49.51.93
> Fax: +33 3-5935-0089
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