Creative Commons France

["Melanie Dulong de Rosnay" <melanie.dulong-de-rosnay AT cersa.org>]

Bonjour,

-----Message d'origine-----
De : cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org
[mailto:cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org]De la part de CARNOT Claude
Envoyé : jeudi 1 décembre 2005 15:12
À : Creative Commons en France
Objet : [cc-fr] Modifier une license CC pour l'adapter à un besoin
particulier... C'est possible ou pas ?


Je reviens sur la question posée par Yann Tanguy, juriste à Brest métropole
océane en la reformulant un peu...

- Peut-on modifier une license CC (by-nc-sa), pour l'ajuster à un besoin
particulier, et lui ajouter par exemple "une clause interdisant
l'utilisation à des fins promotionnelles" ?
En clair peut-on "customiser" la license au-delà des 6 variantes proposées
en ajoutant des "conditions particulières" ?

Si vous modifiez la licence CC, vous ne pouvez plus la dénommer licence CC
(et utiliser le logo, métadonnées...).
Vous pouvez aussi suggérer vos besoins pour une version ultérieure.

J'y ajoute ma propre interrogation :

- J'ai perçu "l'aspect prêt à l'emploi" des licenses CC comme un vrai atout,
car elles sont simples à lire. Si des conditions particulières s'avèrent
indispensables pour adapter CC à un besoin particulier, ne vaut-il pas mieux
se tourner vers une autre license pour répondre à la situation - et dans ce
cas laquelle ?

Il existe de très nombreuses licences prêtes à porter libres/d'accès ouvert,
(en lien à partir des FAQ générales du site CC-FR)
http://www.boson2x.org/article.php3?id_article=6
http://www.transactiv-exe.org/article.php3?id_article=95

le risque est qu'elles ne sont pas toutes compatibles entre elles et que
vous risquez de ne pas pouvoir remixer des oeuvres qui sont offertes sous
des licences différentes.
Un autre gros chantier est la compatibilité juridique, l'interopérabilité
entre licences de sensibilité proche, mais avec des définitions et
conditions différentes...


Merci


----------------------------------------------
Claude Carnot
Service communication Brest métropole océane
_______________________________________________
cc-fr mailing list
cc-fr AT lists.ibiblio.org
http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr