Creative Commons France

["Antoine" <antoine AT pitrou.net>]

Bonjour,

> Nous cherchons aussi à prendre en compte les usages
> effectifs et non les projets d'usages tels que peuvent les concevoir les
> porteurs de projets : souvent l'utilisateur fait du dispositif mis entre
> ses mains par un projet un usage différent de celui prévu par le porteur
> de projet, voire dans certains cas déviant par rapport à ses intentions.

D'où l'intérêt des licences "libres", l'auteur initial ne pouvant préjuger
de ce qui est réalisable à partir de son oeuvre ;)

> "Si on la rapporte aux licences d'utilisation, équitable peut vouloir dire
> que l'auteur me donne des
> droits similaires aux siens, ce qui veut dire une liberté d'utilisation,
> de modification et de diffusion sans discrimination (y compris vis-à-vis
> de l'usage commercial)."
>
> L'équité ne consiste-t-elle pas justement  à ce que l'auteur puisse se
> voir justemnt rémunéré pour son travail ? Vous ne demandez pas je suppose
> à ce que l'agriculteur vous fasse cadeau des fruits et légumes qu'il a
> cultivé...

Plusieurs objections :

1. On ne peut pas raisonner sur les oeuvres de l'esprit comme on le ferait
à propos des produits matériels de l'activité humaine (agricole,
industrieuse...). Même si l'idéologie de la "propriété intellectuelle"
veut nous faire croire le contraire (en assimilant la contrefaçon au vol,
etc.).

2. Une licence libre n'empêche nullement à l'auteur d'être rémunéré s'il
le souhaite.

3. On ne peut pas ignorer que la plupart des auteurs ne sont pas rémunérés
pour leurs oeuvres, ou de façon très minime. Cela rejoint un point que je
soulevais déjà dans mon précédent message : si vous ne vous intéressez
qu'aux auteurs dont un but principal est de vivre leur production, vous
ratez sûrement la plus grande partie du paysage. L'immense majorité des
contenus mis à disposition sur le Web (qu'ils soient sous une licence
particulière ou pas) le sont sans volonté de rémunération.

4. Je ne "demande" bien sûr rien aux auteurs, chacun a le droit d'apposer
la licence qu'il souhaite à sa création. Je souligne juste qu'une
conception de l'équité dans un écosystème créatif (*) ne peut éviter de se
poser la question de la pertinence qu'il y a à se réserver des droits qui
empêchent à d'autres de participer correctement à l'écosystème.
(*) notion tout de même très à la mode puisque c'est ce qui semble à la
base de "Creative Commons" - en tout cas c'est que le nom implique...

5. Ces licences libres existent et sont utilisées par un certain nombre de
personnes et de projets. Ce n'est pas une lubie de ma part ;)


> Je n'aime pas trop le terme de licence libre qui me semble
> antinomique (une licence est faite pour protéger certains droits et donc
> par définition n'est pas entièrement libre : libre de droits est
> équivalent à mis dans le domaine public, ce qui n'est pas le cas avec une
> licence CC) et prêter à confusion; ne vaudrait-il pas mieux parler de
> licence ouverte ou, comme le propose Dominique Godon "licence de libre
> diffusion"

Le problème n'est pas tant la terminologie que l'existence d'un concept
qu'elle recouvre.
La notion de "licence libre" existe et a été formalisée très précisément,
d'abord dans le domaine du logiciel, elle commence à être étendue aux
autres domaines de la création (notamment par la Licence Art Libre et le
mouvement Copyleft Attitude, mais aussi par les critères énoncés par
Debian pour l'inclusion d'oeuvres dans sa distribution, qui s'étendent
depuis peu aux contenus "non-logiciels").

Evidemment, "licence libre" ne veut rien dire a priori, pas plus que
"logiciel libre" (est-ce un logiciel qui a le droit de faire ce que bon
lui semble ? ;-)). Ce qui nous délivre de ce non-sens, c'est l'existence
d'une définition formelle. Et cette définition formelle n'est pas du tout
la même que celle qu'on pressent derrière la notion de "licence de libre
diffusion".

Bref, plusieurs terminologies peuvent co-exister à partir du moment où il
y a plusieurs choses différentes à signifier.

Amicalement

Antoine.