Skip to Content.
Sympa Menu

cc-fr - [cc-fr] Droit de retrait + évolution version licence

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

List archive

Chronological Thread  
  • From: Superjarodd <superjarodd AT free.fr>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: [cc-fr] Droit de retrait + évolution version licence
  • Date: Thu, 03 Apr 2008 20:57:32 +0200

Bonjour,

Je suis responsable technique d'un site associatif sur lequel les membres peuvent publier des articles. La licence choisie est la Creative Commons 2.0 By-NC-SA. Le site comporte une page entière d'explication de la licence (copie de la "version intégrale du contrat du Code Juridique" prise sur le site officiel) ainsi qu'un rappel en bas de toutes les pages, qui stipule "L'association est titulaire des droits sur ses propres oeuvres, distribués sous licence Creative Commons 2.0 By-NC-SA.".

1/ Suite à des problèmes relationnels avec l'asso, un membre menace de demander le retrait des articles qu'il a apporté. Je n'ai pas trouvé d'info là dessus, en a-t-il le droit ? Peut-il invoquer le fait qu'il ignorait cette licence (elle a été adoptée en mars 2006) malgré tous les rappels sur le site ? Dans le cas où vous me diriez qu'il en a le droit, pouvons-nous faire une modification sur ses textes, pour les laisser publier (tout en laissant son nom en tant que rédacteur originel), comme le décrit la licence, avec l'option "Paternité" ?

2/ J'aimerais faire évoluer la licence vers la version 3.0 (ou 2.5 ?). Comment cela se passe-t-il pour les articles déjà publiés sous la version 2.0 ? Je ne trouve aucune info sur cette évolution, à part sur la page fr du site officiel (version intégrale non traduite, donc pas exploitable pour mes besoins).

Merci pour tous ces éclaircissements !

Jarodd




Archive powered by MHonArc 2.6.24.

Top of Page