Creative Commons France

["R. Bastian" <rbastian AT free.fr>]

On Fri, 05 Dec 2008 12:05:29 +0100
Benjamin Jean <veille.jus AT gmail.com> wrote:

> R. Bastian a écrit :
> > On Fri, 05 Dec 2008 11:16:29 +0100
> > Francois Dechelle <francois AT dechelle.net> wrote:
> >
> >   
> >> Bonjour,
> >>
> >> Non, c'est marqué en bas de la page:
> >>
> >>     
> >>> Copyleft Attitude, 2007.
> >>> Vous pouvez reproduire et diffuser cette licence à l'identique
> >>> (verbatim).
> >>>       
> >> Sinon, on pourrait modifier la licence et l'appeler toujours Art
> >> Libre...
> >> De la même manière, la GPL n'est pas sous licence GPL ;-)
> >>
> >> FD
> >>
> >>
> >> Le vendredi 05 décembre 2008 à 11:09 +0100, R. Bastian a écrit :
> >>     
> >>> Bonjour,
> >>>
> >>> La licence "Art libre" est-elle publiée sous
> >>> la licence "Art libre" ?
> >>>
> >>> http://artlibre.org/licence/lal/
> >>>
> >>> cordialement,
> >>>
> >>>
> >>>       
> >
> > Je l'avais bien vu, mais je n'en croyais pas mes yeux.
> > Ce qui est prétendûment bon pour les oeuvres ne serait pas
> > bon pour la licence ? C'est une contradiction fondamentale.
> >
> > Quant à la GPL, elle n'est pas une référence: un
> > algorithme est améliorable puisqu'il a un but, 
> > une oeuvre ne l'est pas puisqu'elle n'a d'autre but que d'être telle
> > qu'elle est.
> >   
> Bonjour Bastian,
> 
> Imagine que l'on s'amuse à changer la Constitution :-). 

Je connais une république francophone européo-occidentale
où c'est chose courante. :-)

> L'objectif des 
> licences est en effet de sécuriser juridiquement une situation de 
> confiance (qui preexiste en pratique) entre les auteurs et 
> contributeurs. Il n'est donc pas opportun de modifier cette dernière.
> 
> Quoi qu'il en soit, il y avait une raison au mail initial (une 
> utilisation différente envisagée ?) ou simplement une critique à
> partager ?

Bonjour Benjamin,

Ayant changé de société de gestion des droits de diffusion
publique, j'essaie de rendre cohérentes 
- la gestion de mes droits sur mes "productions"
(musiques/textes/partitions) si ces productions sont
diffusés par des organismes à but lucratif (radios, éditeurs,
journaux, etc);
- mon souhait de ne pas restreindre les droits de la
personne (de l'individu) qui cherche à jouir (que ce soit par
l'intellect ou la sensibilité ou une intuition que je ne sais
distinguer) à faire des copies de ces productions pour son
_propre_ usage;
- mon souhait de ne pas favoriser la prolifération  par
d'autres voies des mes productions sinon le pompage à partir
de sites que j'entretiens (ceci pour différentes raisons);
pour faire connaître la production, il suffit d'envoyer
l'adresse de la station de pompage.

La licence CC est un des choix possibles (mon actuelle 
société de gestion rend ce choix possible) - donc j'examine,
si je l'accepte, à quoi je souscris, à quoi je m'expose etc.

Je prie la liste de m'excuser: j'amène certainement des
questions rebattues, mais on n'est pas des zombies clonés ...

> Si ta question est de savoir si tu peux modifier la licence pour en 
> faire une autre : la raison de cette limitation est plus pratique 
> (empêcher la multiplication de licences libres similaires, mais 
> incompatibles, puisque sensiblement différentes) que contradictoire
> avec ses objectifs.

En quoi une "multiplication de licences similaires, même
incompatibles, puisque sensiblement différentes"
doit être empêchée m'échappe [mais je suppose qu'elle a été
débattue aussi]. 
> 
> En tout cas, ce n'est en aucun cas dans l'objectif de se réserver une 
> propriété sur les clauses purement contractuelles et il est d'ailleurs 
> très probable qu'elles ne soient pas originales et donc librement 
> exploitables (en l'absence de droits d'auteur, leur usage ne serait donc 
> pas soumis à de quelconques limitations).

Je le pense aussi: les idées ne sont pas brevetables.

> 
> 
> 
> Benjamin
> 


-- 
R. Bastian 
www.musiques-rb.org